# PLUi de Malville (Loire-Atlantique) : zonage et règles de construction

Malville, code INSEE 44089, 44260, 3 752 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200072734_PLUi_20251218 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 236 pages, 11 zones, 54 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/reglement.txt
- Plan de zonage, 7 planches : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/malville-44089/plan/7.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/1aua.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/2au.md
- AA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/aa.md
- AP (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/ap.md
- N (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/n.md
- NP (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/np.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/ue.md
- UH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/uh.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/ul.md

## Permis de construire à Malville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Malville
- Adresse : Rue de la Merlerie, 44260 Malville
- Téléphone : 02 40 56 42 61
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072734_PLUi_20251218.
Page : https://edifiable.fr/plu/malville-44089
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/malville-44089/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44089