# Zone N du plan local d'urbanisme de Mametz (62543) : ce que le règlement autorise

La zone N correspond à une zone protégée au titre de l’occupation naturelle et de la qualité des paysages. La zone comprend : - Un secteur Nc correspondant à une zone naturelle réservé à l’accueil touristique et de loisirs, - Un secteur Ni, secteur soumis à un ou plusieurs aléas inondations identifiés au sein de l'AZI. - Un secteur Nzh, secteur naturel identifié comme zone à dominante humide. - Un secteur Nci secteur à vocation de loisirs soumis à un ou plusieurs aléas inondations identifiés au sein de l'AZI. La commune est concernée par des risques naturels liés au retrait gonflement des argiles. Le pétitionnaire est invité à vérifier la présence de ces risques afin de déterminer les mesures constructives à adapter pour assurer la stabilité et la pérennité de la construction projetée, par exemple par la réalisation de sondages ou d'une étude géotechnique. La commune est concernée également par des risques de remontées de nappes et de ruissellement. Avant tout engagement de travaux, il convient de consulter un bureau d'étude spécialisé en études de sols pour la réalisation d'une étude géotechnique qui comportera un volet sur le niveau piézométrique de la nappe phréatique. Cette étude déterminera les mesures à prendre en compte pour la stabilité et la pérennité des constructions projetées. La commune est également concernée par le risque sismique, par la possible présence d'engins de guerre et par le transport de matières dangereuses.

Document en vigueur : 62543_PLU_20191217 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/12/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre N du règlement, 15 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nc, Nci, Ni, Nzh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article N 7)

> Les constructions doivent être éloignées des limites séparatives de telle manière que la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 m.

### Emprise au sol (article N 9)

> En zone Nc et Nci l’emprise au sol est fixée à 20% maximum de la surface totale de l’unité foncière à la date d’approbationdu PLU.

### Hauteur (article N 10)

> Dans toute la zone, la hauteur des constructions mesurée au-dessus du sol naturel avant aménagement ne peut dépasser 10 m au point le plus élevé.

## Les 15 articles du règlement, mot pour mot

### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdits tous les modes d'occupation et d'utilisation des sols, à l’exception de ceux prévus à l’article N2, y compris :
- le stationnement isolé des caravanes lorsqu’il se poursuit pendant plus de trois mois par an, consécutifs ou non,
- les dépôts de vieilles ferrailles, de véhicules désaffectés, de matériaux de démolition, de déchets (tels que pneus, vieux chiffons, ordures,…).
En sus, dans le secteur Ni, toutes les nouvelles constructions sont interdites sauf exploitations agricoles liées au fonctionnement d’une exploitation existante avec surface de plancher créée audessus de la côte d’eau connue + 20cm.
48 REGLEMENT

### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Dans toute la zone : - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif. - Les affouillements et exhaussements de sol à condition que leurs réalisations soient liées :
- aux occupations ou utilisations du sol autorisées sur la zone, - ou à des aménagements paysagers, - ou à des aménagements hydrauliques, - ou à des travaux d’infrastructures routières, de transports collectifs, de circulation douce ou
d’aménagement d’espace public.
La reconstruction, après sinistre, à l'identique, de même destination sur une même unité foncière.
Sont interdites en secteur Nc : - Toutes les constructions ou installations qui ne sont pas liées à l’accueil touristique et de loisirs, aux services publics ou d’intérêt collectif.
En sus, dans le secteur Nci à aléa très fort ou fort sont autorisés la modification ou extension d’un bâtiment sous réserve de :
- Ne pas créer de cave / sous-sol. - Ne pas créer de surface de plancher au-dessous de la côte d’eau connue + 20 cm ou du TN +
1.00m si la hauteur n’est pas précisée. - Que les remblais soient limités strictement à la réalisation du projet et de sa mise en sécurité
dans la limite de 20% maximum de l’unité foncière.
Toutes les nouvelles constructions sont interdites sauf exploitations agricoles liées au fonctionnement d’une exploitation existante avec surface de plancher créée au-dessus de la côte d’eau connue + 20cm ou du TN + 1.00 mètre si la hauteur d’eau n’est pas précisée.
Dans le secteur Nci à aléa moyen est autorisé la création d’un nouveau bâtiment sous réserve de :
- Ne pas créer de cave / sous-sol. - Ne pas créer de premier niveau d’habitation ou de surface de plancher au-dessous de la côte
d’eau connue + 20 cm ou du TN + 1.00m si la hauteur n’est pas précisée. - Que les remblais soient limités strictement à la réalisation du projet et de sa mise en sécurité
dans la limite de 20% maximum de l’unité foncière.
Dans le secteur Nci à aléa moyen est autorisé la modification ou extension d’un bâtiment sous réserve de :
- Ne pas créer de cave / sous-sol. - Ne pas créer de surface de plancher au-dessous de la côte d’eau connue + 20 cm ou du TN +
1.00m si la hauteur n’est pas précisée. - Que les remblais soient limités strictement à la réalisation du projet et de sa mise en sécurité
dans la limite de 20% maximum de l’unité foncière.
Dans le secteur Nci à aléa faible est autorisé la modification ou extension d’un bâtiment sous réserve de :
- Ne pas créer de cave / sous-sol. - Ne pas créer de surface de plancher au-dessous de la côte d’eau connue + 20 cm ou du TN +
50 cm si la hauteur d’eau n’est pas connue. - Que les remblais soient limités strictement à la réalisation du projet et de sa mise en sécurité
dans la limite de 20% maximum de l’unité foncière.
49 REGLEMENT

Dans le secteur Nci à aléa faible est autorisé la création d’un nouveau bâtiment sous réserve de :
- Ne pas créer de cave / sous-sol. - Ne pas créer de premier niveau d’habitation ou de surface de plancher au-dessous de la côte
d’eau connue + 20 cm ou du TN + 50cm si la hauteur d’eau n’est pas connue. - Que les remblais soient limités strictement à la réalisation du projet et de sa mise en sécurité
dans la limite de 20% maximum de l’unité foncière.
En sus, sont interdits en secteur Ni : - Toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement, qui ne compromet pas l’existence, la qualité, l’équilibre hydraulique et biologique des zones humides (drainage, y compris les fossés drainants, remblaiements, déblaiements, exhaussements, affouillements et excavations….), sauf projet d’aménagement à vocation environnementale dans un objectif de restauration écologique, hydraulique ou d’approvisionnement en eau ».
Sont interdites en secteur Nzh : - Toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement, susceptible de compromettre l’existence, la qualité, l’équilibre hydraulique et biologique de ces zones (drainage, y compris les fossés drainants, remblaiements, déblaiements, exhaussements, affouillements et excavations….), sauf projet d'intérêt public d’approvisionnement en eau.
POUR LES CONSTRUCTIONS A VOCATION D’HABITAT Sont admis en zone N sous réserve des conditions ci-après :
- L’extension, La réfection et l’amélioration des constructions existantes, dans la limite de 30% de la surface de plancher initial à la date d’approbation du PLU.
Sont admis en zone Ni : - La réfection et l’amélioration des constructions existantes,
- La reconstruction, après sinistre, à l'identique, de même destination sur une même unité foncière sous respect des dispositions constructives liées aux aléas identifiés de l’AZI.
SECTION 2 – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DES SOLS

### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE ACCES)

Le permis de construire peut être refusé si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Les accès doivent être adaptés à l’opération et présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la défense contre l’incendie, de la protection civile et de la sécurité routière.
VOIRIE L’emprise des voies, publiques ou privées, à créer doit tenir compte de la taille de l’opération et de la situation de ces voies dans le réseau des voies environnantes actuelles ou futures.
50 REGLEMENT

Les parties de voie en impasse à créer ou à prolonger doivent permettre le demi-tour des véhicules de collecte des ordures ménagères et des divers véhicules utilitaires.

### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE)

Toute construction à usage d'habitation et tout local pouvant servir de jour ou de nuit au travail, au repos ou à l'agrément, ou toute installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un branchement de caractéristiques suffisantes.
ASSAINISSEMENT Eaux usées : Le raccordement au réseau collectif d'assainissement, par canalisations souterraines, est obligatoire pour toutes constructions. En zone d’assainissement non collectif, les eaux usées devront faire l’objet d’un dispositif d’assainissement individuel respectant la réglementation en vigueur,
Eaux usées liées aux activités L'évacuation des eaux résiduaires doivent faire l’objet d’un pré-traitement spécifique dans le respect des règlements en vigueur. En aucun cas, elles ne peuvent être rejetées dans le réseau public.
Eaux pluviales : La gestion des eaux pluviales se fera prioritairement à la parcelle par récupération à des fins domestiques et/ou réinfiltration dans le sol. Cependant tout projet d’infiltration devra être précédé d’une vérification des capacités d’infiltration des sols par des essais de perméabilité.
En cas d’impossibilité, le rejet des eaux pluviales devra se conformer aux exigences de la réglementation en vigueur.
RESEAUX ELECTRIQUES ET TELECOMMUNICATIONS Les branchements des réseaux électriques et de télécommunications doivent être enterrés dans le cadre de toute nouvelle opération d’aménagement, ainsi que lorsque les réseaux existants sont souterrains.

Néant.

### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

51 REGLEMENT

La façade des constructions et installations devra être soit : - A l’alignement de l’une des deux constructions voisines, - Soit respecter un recul de 10 m minimum par rapport à l’alignement des voies.
Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 10 mètres de la crête de talus constituant la berge d’un cours d’eau non domanial (la Lys et la Liauwette).
Lorsqu’il s’agit d’extensions ou de travaux visant à améliorer le confort des bâtiments existants, la construction pourra être édifiée avec un recul qui pourra être inférieur au recul minimum du bâtiment existant.

### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les constructions doivent être éloignées des limites séparatives de telle manière que la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 m. Cette distance minimale est portée à 4 m lorsque la façade concernée de la construction comporte des baies indispensables pour assurer l'éclairement et l'ensoleillement de pièces habitables.

### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Entre deux bâtiments non contigus, doit toujours être ménagée une distance suffisante pour permettre l'entretien facile des marges d'isolement et des bâtiments eux-mêmes ainsi que le passage et le fonctionnement du matériel de lutte contre l'incendie. Cette distance doit être au minimum de 4 m.
N’entrent pas en ligne de compte, pour le calcul de cette distance, les ouvrages de faible emprise (< ou = à 20 m²).

### Article N 9 - Emprise au sol

En zone Nc et Nci l’emprise au sol est fixée à 20% maximum de la surface totale de l’unité foncière à la date d’approbationdu PLU.

### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Dans toute la zone, la hauteur des constructions mesurée au-dessus du sol naturel avant aménagement ne peut dépasser 10 m au point le plus élevé.
Toutefois une hauteur supérieure pourra être admise en cas de nécessité technique démontrée.
52 REGLEMENT

### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR PRINCIPE GENERAL)

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les éléments de patrimoine bâti repérés sont préservés en vertu du Code de l’Urbanisme.
POUR LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES Sont notamment interdits :
- l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit, - tout pastiche d’une architecture d’une autre région, - l’emploi de matériaux de récupération portant atteinte à l’intérêt des lieux, - la construction de bâtiments annexes sommaires réalisés avec des moyens de fortune, - la modification de l’aspect des éléments de patrimoine identifiés au titre du Code de
l’Urbanisme sans déclaration préalable (cf. préconisations patrimoniales au sein du rapport de présentation et prescriptions patrimoniales en annexe du dossier de PLU).
Volumétrie Les constructions nouvelles, les aménagements, les extensions ainsi que les annexes doivent respecter une simplicité d’aspect et de volume, permettant une bonne intégration dans l’environnement, tout en tenant compte du site général dans lequel il s’inscrit, notamment concernant la topographie du site.
Les percements devront respecter les rythmes existants. Les portes et volets devront respecter une intégration dans la construction existante. Les menuiseries peintes doivent être de couleur uniforme.
Les ouvertures L’architecture bioclimatique ou tout autre dispositif destiné aux économies d’énergie sont autorisées si elles sont édifiées le long d’une façade autre que celle donnant sur la voie publique.
Les toitures
Les toitures en pente, perceptibles de l’espace public, devront être traitées en harmonie avec les toitures environnantes (harmonie de forme ou harmonie de couleur ou harmonie de matériaux). Les toitures terrasses et les toitures jardins sont autorisées. Ces règles pourront être adaptées pour les groupes d'habitation et les collectifs, ainsi que pour la construction d'habitat bioclimatique et pour l'utilisation du chauffage solaire. La toiture du corps principal des constructions pourra présenter un ou plusieurs éléments à deux ou quatre versants dont la pente sera comprise entre 35° et 55°.
53 REGLEMENT

POUR LES CLOTURES
Les clôtures ne doivent en aucun cas gêner la circulation sur l'ensemble de la zone, notamment en diminuant la visibilité aux sorties d'établissements et aux carrefours.
- elles ne sont pas obligatoires ; - elles doivent être constituées :
• soit de haies végétales, de forme libre, composées d’arbres et d’arbustes en mélange ; • soit d’un grillage et panneaux rigide avec soubassement éventuel doublé ou non d’une haie
végétale Leur hauteur totale n’excédera pas 2 mètres.
Citernes et postes électriques Les citernes de gaz liquéfié ou à mazout, dépôts et autres installations de stockage extérieur, doivent être placées en des lieux où elles sont peu visibles des voies et emprises publiques ou privées, existantes ou à créer.

### Article N 12 - Stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques, de manière à ne pas obstruer les circulations de tout type.

### Article N 13 - Espaces libres et plantations

Les espaces restant libres doivent être plantés ou traités en espaces verts ou jardins. L’utilisation d’essences locales est obligatoire pour les plantations (liste des essences en annexe). L’implantation des constructions et l’aménagement des espaces libres doivent être étudiés de manière à conserver, autant que possible, les plantations existantes de qualité notamment les réseaux de haies en bordure de chemins.
Les citernes de gaz comprimé (ou contenant d’autres combustibles à usage domestique) visibles des voies, cheminements et espaces libres communs, doivent être masquées. Les éléments de patrimoine naturels repérés sont à préserver en vertu du Code de l’Urbanisme (article L151-19).

Néant.

SECTION 3 – POSSIBILITÉ MAXIMALE D’OCCUPATION DES SOLS

### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : OCCUPATION DES SOLS)

54 REGLEMENT

### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET)

Néant.

ENVIRONNEMENTALE

### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERES D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Néant.

55 REGLEMENT

ANNEXE – LISTE INDICATIVE DES ESPECES VEGETALES
Liste des arbres
- Acer campestre L, Erable champêtre - Acer platanoides L, Erable plane - Acer pseudo platanus L, Erable sycomore - Alnus glutinosa (L.), Gaertn. Aulne glutineux - Betula pendula Roth Bouleau verruqueux - Betula pubescens Ehrh, Bouleau pubescent - Carpinus betulus L. Charme commun - Castanea sativa Mill. Châtaignier commun [Châtaignier] - Fagus sylvatica L. Hêtre commun - Frangula alnus Mill. Bourdaine commune - Ilex aquifolium L. Houx commun [Houx] - Populus tremula L. Peuplier tremble [Tremble) - Prunus avium (L.) L. Prunier merisier (s.l.) - Prunus spinosa L. Prunier épineux [Prunellier] - Quercus petraea Lieblein Chêne sessile [Rouvre] - Quercus robur L. Chêne pédonculé - Rhamnus cathartica L. Nerprun purgatif - Salix alba L. Saule blanc - Salix atrocinerea Brot. Saule roux - Salix caprea L. Saule marsault - Salix cinerea L. Saule cendré - Salix triandra L. Saule à trois étamines [Saule amandier] - Sorbus aucuparia L. Sorbier des oiseleurs - Tilia cordata Mill. Tilleul à petites feuilles - Tilia platyphyllos Scop. Tilleul à larges feuilles - Ulex europaeus L. Ajonc d’Europe - Viburnum opulus L. Viorne obier
Liste des arbustes
- Clematis Vitalba L. Clématite des haies - Cornus sanguinea L. subsp. sanguine a, Cornouiller sanguin I - Corylus avellana L. Noisetier commun - Crataegus laevigata (Poiret) DC. subsp. laevigata Aubépine à deux styles - Cytisus scoparius (L.) Link Cytise à balais commun [Genêt à balais] - Euonymus europaeus L. Fusain d’Europe - Ligustrum vulgare L. Troène commun - Ribes nigrum L. Groseillier noir [Cassissier] - Ribes rubrum L. Groseillier rouge [Groseillier à grappes] - Ribes uva-crispa L. Groseillier épineux [Groseillier à maquereaux]
56 REGLEMENT

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62543_PLU_20191217.
Page : https://edifiable.fr/plu/mametz-62543/n
La commune : https://edifiable.fr/plu/mametz-62543.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62543/zone/n