# Zone 2AU1 du plan local d'urbanisme de Mana (97306) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 97306_PLU_20251205 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU1 du règlement, 5 articles.

## Les 5 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Espaces libres, aires de jeux et plantations Non réglementé.

### Article 2AU1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Performances énergétiques et environnementales Non règlementé.
SECTION 3 - Equipements et réseaux

### Article 2AU1 3 - Accès et voirie

Accès et voirie Non réglementé.

### Article 2AU1 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux et gestion des déchets Non réglementé.

### Article 2AU1 5 - Superficie minimale des terrains

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Non règlementé.

>>> >>>>>>>>>>>Plan Local d’Urbanisme de la commune de MANA – Règlement écrit 82
ZONE A Zone agricole

>>> >>>>>>>>>>>Plan Local d’Urbanisme de la commune de MANA – Règlement écrit
Caractère de la zone A
La zone agricole A, comprend les secteurs, équipés ou non, protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Cette zone A comprend les secteurs principalement cultivés (culture permanente ou annuelle) et les sièges d’exploitations. La zone A intègre 2 secteurs spécifiques : -Ak : correspond au secteur repéré comme site d’extraction de kaolin (argiles). -Atvb : correspond au secteur Trame verte et bleue.
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Le projet peut être refusé, ou n’être accepté que, sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales notamment si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
Les secteurs soumis au PPRI doivent se reporter au règlement de la zone, annexe du PLU. Les secteurs concernés par le SDOM (Schéma Départemental d’Orientation Minière) devront se reporter aux cartes et règlement s’y rapportant. Il conviendra en outre de se reporter aux documents graphiques pour tous les secteurs soumis aux risques naturels et technologiques, et au tableau des emplacements réservés figurant sur les plans de découpage en zone.
SECTION 1 - Destination des constructions, usage des sols et nature d’activité

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 97306_PLU_20251205.
Page : https://edifiable.fr/plu/mana-97306/2au1
La commune : https://edifiable.fr/plu/mana-97306.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/97306/zone/2au1