# PLU de Marcenod (Loire) : zonage et règles de construction

Marcenod, code INSEE 42133, 42140, 698 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42133_PLU_20230202 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/02/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 104 pages, 8 zones, 124 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A : Il s'agit d'une zone agricole qu'il convient de protéger de l'urbanisation, en raison de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous s (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/a.md
- AU : AU Il s'agit d'une zone non équipée, destinée à être ouverte à l’urbanisation après révision ou modification du PLU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/au.md
- AUC : AUc : Il s'agit d'une zone à urbaniser, destinée principalement à l’habitat (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/auc.md
- N : N : Il s’agit d’une zone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de son intérêt, notamment d (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/n.md
- UA : UA Il s'agit d'une zone à caractère central qui correspond à la partie dense du bourg destinée à l’habitat, au service, au commerce , activités, etc. (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/ua.md
- UC : Il s'agit d'une zone réservée principalement à l'habitat dans laquelle les bâtiments sont construits en recul par rapport à l'alignement. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/uc.md
- UF : UF Il s'agit d'une zone équipée, réservée aux activités artisanales, aux services, aux dépôts, etc. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/uf.md
- UL : UL : Il s'agit d'une zone réservée pour des constructions liées à des équipements publics ou privés d’intérêt général, sportifs, de loisirs, scolaires, socio-éd (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/ul.md

## Permis de construire à Marcenod

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Marcenod
- Adresse : 44 rue de la Mairie, 42140 Marcenod
- Téléphone : 04 77 20 86 08
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 14 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42133_PLU_20230202.
Page : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/marcenod-42133/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42133