# PLU de Marches (Drôme) : zonage et règles de construction

Marches, code INSEE 26173, 26300, 866 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 26173_PLU_20200618 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/06/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 139 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/a.md
- AUB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/aub.md
- AUI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/aui.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/ua.md
- UB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/ub.md
- UC (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/uc.md
- UI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/ui.md
- ULS (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/uls.md

## Permis de construire à Marches

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Marches
- Adresse : 4 place Raymond-Chovin, 26300 Marches
- Téléphone : 04 75 47 43 24
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 26173_PLU_20200618.
Page : https://edifiable.fr/plu/marches-26173
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/marches-26173/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/26173