# Zone AU du plan local d'urbanisme de Marclopt (42135) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 42135_PLU_20080209 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/02/2008, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 13 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article AU 7)

> Sans objet

### Emprise au sol (article AU 9)

> Sans objet

### Hauteur (article AU 10)

> Sans objet

### Stationnement (article AU 12)

> Sans objet

### Espaces verts (article AU 13)

> ESPACES BOISES CLASSES Sans objet SECTION 3 - POSSIBILITE MAXIMUM D'OCCUPATION DU SOL Sans objet

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITS)

Sont interdits : Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles mentionnées à l'article 2

### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

La construction des ouvrages techniques à condition qu'ils soient nécessaires au fonctionnement des services publics.
SECTION 2 - CONDITIONS D'OCCUPATION DU SOL

### Article AU 3 - Accès et voirie

Sans objet

### Article AU 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet

### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Sans objet

### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

L'implantation d'ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics est autorisée à l'alignement ou en recul.

### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sans objet

### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sans objet

### Article AU 9 - Emprise au sol

Sans objet

### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet

### Article AU 11 - Aspect extérieur

ARCHITECTURE - CLOTURES
Se reporter aux dispositions générales de l'article DG13

### Article AU 12 - Stationnement

Sans objet

### Article AU 13 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES
Sans objet
SECTION 3 - POSSIBILITE MAXIMUM D'OCCUPATION DU SOL
Sans objet

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42135_PLU_20080209.
Page : https://edifiable.fr/plu/marclopt-42135/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/marclopt-42135.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42135/zone/au