# PLUi de Mareilles (Haute-Marne) : zonage et règles de construction

Mareilles, code INSEE 52313, 52700, 139 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069664_PLUi_20250317 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 17/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 199 pages, 12 zones, 93 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/1au.md
- 1AUX (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/1aux.md
- 1AUY (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/1auy.md
- AGRI (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/agri.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/ub.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/ue.md
- US (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/us.md
- UT (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/ut.md
- UX (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/ux.md
- UY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/uy.md

## Permis de construire à Mareilles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Radon

## La mairie

- Mairie - Mareilles
- Adresse : 2 rue des Charmilles, 52700 Mareilles
- Téléphone : 03 25 32 36 70
- Horaires : Le vendredi, de 9 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069664_PLUi_20250317.
Page : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mareilles-52313/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/52313