# Zone NG du plan local d'urbanisme de Marly (57447) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 57447_PLU_20251126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre NG du règlement, 16 articles. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Emprise au sol (article NG 9) > Emprise au sol Dans le secteur NGa, l'emprise au sol des constructions ne peut excéder 10% de la superficie totale de l'unité foncière. ### Hauteur (article NG 10) > Sa hauteur maximale est fixée à 3,5 mètres à partir du plancher haut du dernier niveau plein. ### Stationnement (article NG 12) > La surface réservée au stationnement vélos sera au minimum de 25 m2 par tranche même incomplète de 2 500 m2 de surface de plancher. ### Espaces verts (article NG 13) > La proportion de terrain végétalisé ou aquatique (bois, jardins, plantations, espace en herbe, étangs) ne pourra être inférieure à 75% de l'unité foncière. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article NG 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol interdites • Sont interdites dans l'ensemble de la zone : - les constructions destinées à l’habitation et au commerce autres que celles autorisées à l'article NG 2, - les constructions à usage principal de bureaux, - les constructions destinées à l’industrie et à l’artisanat, - les entrepôts, - les installations classées soumises à autorisation, - les dépôts de véhicules, - les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, - l'aménagement de terrains pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés, - l'aménagement de terrains pour le camping, - l'installation de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, - les parcs d'attraction, - les installations destinées à la production d'énergie éolienne, - les carrières et décharges. • En outre, sont interdites dans le secteur NGa : - les parcs résidentiels de loisirs. • Dans le secteur NGb, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol, à l'exception de celles mentionnées à l’article NG 2. ### Article NG 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et utilisations du sol admises sous conditions • Sont admis dans l'ensemble de la zone : - les affouillements et exhaussements de sol, dans la mesure où ils sont nécessaires à la réalisation des constructions et installations autorisées. • Sont admis dans l'ensemble de la zone, à l'exception du secteur NGb : - les constructions à usage d'habitation, dans la mesure où elles sont nécessaires à la direction et à la surveillance des activités accueillies dans la zone, - les constructions à usage commercial, d'une surface limitée à 50 m2 de surface de plancher, dans la mesure où l'activité est directement liée à la vocation hôtelière, touristique et sportive de la zone, - les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif compatibles avec la vocation de la zone et ayant un lien avec les activités qui y sont proposées. - les constructions annexes liées aux activités hôtelières, touristiques et sportives autorisées dans la zone, - la transformation, la rénovation, l'amélioration et le changement de destination des constructions existantes à la date d'approbation du PLU, dans la limite des conditions prévues par le présent règlement de zone. • Sont admis dans le secteur NGb : - de l'aménagement de terrains pour la pratique du golf, - des aires de jeux ou de sports, - des infrastructures, réseaux d'eau et d'énergie nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif, ainsi que les ouvrages techniques qui leur sont associés, dès lors Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 86 que ces derniers ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. ### Article NG 3 - Accès et voirie Accès et voirie • Pour être constructible, tout terrain doit disposer d'un accès automobile sur une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile. • Les caractéristiques des accès doivent être définies dans des conditions répondant à l'importance et à la destination des constructions et installations à réaliser, notamment en ce qui concerne la sécurité, la commodité de la circulation et l'approche des moyens de lutte contre l'incendie. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celles des personnes utilisant ces accès. ### Article NG 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux 4.1. Alimentation en eau potable Lorsque le réseau d'eau potable existe, le raccordement sur ce réseau est obligatoire pour toute construction nouvelle qui requiert une alimentation en eau. Ce raccordement doit être réalisé dans des conditions conformes à la réglementation en vigueur. Uniquement en l'absence de réseau, l'alimentation en eau par puits, par forage ou autres dispositifs techniques est admise dans des conditions conformes à la réglementation en vigueur. 4.2. Assainissement • Eaux usées Lorsque le réseau d'eaux usées existe, le raccordement en mode séparatif sur le réseau public d'assainissement est obligatoire pour toute construction nouvelle qui engendre des eaux usées. En l'absence de réseau, l'assainissement autonome est admis dans des conditions conformes à la réglementation en vigueur. Les installations doivent être conçues de façon à pouvoir être raccordées au réseau public lorsque celui-ci sera mis en place. • Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu'ils garantissent le traitement et l'infiltration des eaux pluviales sur le site de l'opération lorsque cela s’avère techniquement possible. A défaut, les eaux pluviales pourront être déversées dans le réseau public dédié à cet usage, s’il existe, par un raccordement en mode séparatif. ### Article NG 5 - Superficie minimale des terrains Superficie minimale des terrains En l'absence de réseaux d'eaux usées, les terrains doivent présenter une surface suffisante pour recevoir un dispositif d'assainissement autonome adapté aux caractéristiques du site. ### Article NG 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1. Implantation par rapport aux voies ouvertes à la circulation automobile • Sauf disposition contraire mentionnée aux documents graphiques, toute construction doit être implantée avec un retrait minimum de 5 mètres par rapport à l'alignement des voies publiques ou la limite des voies privées existantes, à modifier ou à créer, lorsque celles-ci sont ouvertes à la circulation automobile ou destinées à l'être. Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 87 • Les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif peuvent, lorsque leur nature le justifie, être édifiées en limite ou en retrait par rapport à l'alignement des voies. Il n'est alors pas fixé de distance minimale entre ces constructions ou installations et l’alignement des voies. 6.2. Implantation par rapport aux voies qui ne sont pas ouvertes à la circulation automobile et aux autres emprises publiques • Sauf disposition contraire mentionnée aux documents graphiques, les constructions doivent être édifiées avec un recul minimum de 1 mètre par rapport aux voies ouvertes à la circulation des piétons ou des cycles, ou destinées à l’être, et qui ne sont pas ouvertes à la circulation automobile. Toutefois : - les constructions annexes de moins de 3 mètres de hauteur (comptés à partir du terrain naturel au point le plus haut de la construction), ainsi que les piscines non couvertes, peuvent être édifiées en limite d’emprise publique, - les constructions établies préalablement à la date d’approbation du PLU et ne respectant pas les dispositions précédentes peuvent faire l'objet de transformation ou d'extension limitée, à condition que celle-ci n'ait pas pour conséquence d'aggraver la situation initiale, - les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif peuvent, lorsque leur nature le justifie, être édifiées en limite ou en retrait par rapport à la limite de l’emprise publique ; il n’est alors pas fixé de distance minimale entre ces constructions ou installations et l’alignement des voies. • Sauf disposition contraire mentionnée aux documents graphiques, les constructions peuvent être édifiées en limite ou en retrait par rapport aux autres emprises publiques, sous réserve de respecter les autres dispositions du règlement. ### Article NG 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Toute construction doit être édifiée en retrait par rapport aux limites séparatives de l'unité foncière, de telle sorte que la distance (L) comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction projetée (H), comptée du terrain naturel à l’égout de toiture, soit L ≥ ½ H, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. ### Article NG 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même emprise foncière Sauf disposition contraire mentionnée aux documents graphiques, les constructions non contiguës doivent être implantées à une distance l'une de l'autre au moins égale à 3 mètres. ### Article NG 9 - Emprise au sol Emprise au sol Dans le secteur NGa, l'emprise au sol des constructions ne peut excéder 10% de la superficie totale de l'unité foncière. ### Article NG 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximale des constructions 10.1. Dans le secteur NGa, la hauteur maximale des constructions, mesurée en tout point par rapport au terrain naturel, est fixée à 8 mètres. En cas de transformation portant sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, la hauteur peut être supérieure à celle autorisée, dans la limite de la hauteur préexistante. Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 88 Dans le secteur NGc, la hauteur des constructions ne doit pas dépasser 1 niveau au-dessus du rez-de-chaussée (R+1), à concurrence de 7 mètres maximum, comptés à partir du point le plus bas du terrain naturel avant travaux jusqu'à l'égout de toiture ou le sommet de l'acrotère. Le comble pourra en outre être aménagé. Sa hauteur maximale est fixée à 3,5 mètres à partir du plancher haut du dernier niveau plein. Dans l’ensemble de la zone, sont exclus du calcul de la hauteur maximale de la construction les dispositifs et installations de faible emprise nécessaires au bon fonctionnement de l'immeuble ou à la sécurité des usagers (locaux techniques d'ascenseurs, antennes, paratonnerres, souches de cheminées, dispositifs de ventilation, dispositifs nécessaires à l'utilisation des énergies renouvelables, garde-corps). 10.2. Constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif Aucune hauteur maximale n'est fixée aux constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif si, du fait de leur nature ou de leurs caractéristiques techniques, celles-ci ne peuvent s'inscrire à l'intérieur du gabarit défini précédemment. ### Article NG 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords 11.1. Principes généraux L’autorisation de construire peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. - Toute construction doit être considérée comme un élément devant participer à la définition d'une composition plus globale. - Tout pastiche d'architecture typique non locale est interdit. - Les constructions contiguës d’une même unité foncière doivent être de définition volumétrique compatible. 11.2. Façades et toitures - L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (parpaings, briques creuses, agglomérés divers…) est interdit. - En dehors des dispositifs utilisés pour la production d'énergie solaire, les matériaux utilisés en façade ou en couverture de toit ne doivent pas présenter un aspect brillant ou réfléchissant. - Les combles aménagés peuvent prendre la forme d'un attique. Les toitures "terrasse", végétalisées ou non, sont autorisées. 11.3. Clôtures Pas de prescription 11.4. Aménagement d’emplacements spécifiques sur l’unité foncière Dans les secteurs qui ne sont pas concernés par le système de collecte en apport volontaire, un emplacement directement accessible depuis le domaine public doit être aménagé sur chaque unité foncière de telle sorte que les conteneurs individuels ou collectifs puissent y être déposés. ### Article NG 12 - Stationnement Stationnement des véhicules 12.1. De manière générale, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur des emplacements aménagés à cet effet. Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 89 12.2. Stationnement des véhicules motorisés Plus particulièrement, pour les destinations suivantes, les normes minimales à prendre en compte pour satisfaire aux besoins des usagers en matière de stationnement automobile sont les suivantes : • Habitation : pour les 50 premiers mètres carrés de surface de plancher, il est demandé la création d'une place de stationnement ; Au-delà, il est demandé en plus la création d'un emplacement pour chaque tranche même incomplète de 80 m2 de surface de plancher supplémentaire ; • Hébergement hôtelier : 1 emplacement par chambre ou, à défaut d'information concernant le nombre de chambres, 1 emplacement par tranche même incomplète de 30 m2 de surface de plancher. Chaque fois qu'une construction comporte plusieurs destinations, le nombre total d'emplacements exigibles est déterminé en appliquant à chacune d'elle la norme qui lui est propre. 12.3. Stationnement des vélos Lors de la création, de l'extension, de la rénovation ou du changement de destination de constructions destinées à l'habitation, aux bureaux ou à recevoir du public, le stationnement des vélos devra être assuré sur le lieu de l'opération. • Pour toute opération de construction, d’extension, de rénovation ou de changement de destination conduisant à une surface de plancher totale de plus de 240 mètres carrés destinés à l'habitation, il est demandé la construction de garage(s) ou d'aire(s) de stationnement à vélos couvert(s), fermé(s) et sécurisé(s), d'accès aisé, selon les modalités suivantes :  Pour chaque logement disposant d’un garage ou d’un box fermé, aucun emplacement vélo n’est exigé ;  Dans le cas contraire, la surface réservée au stationnement vélo sera au minimum de 1 m2 par tranche même incomplète de 80 m2 de surface de plancher destinée à l'habitation ;  Pour les opérations comportant à la fois des logements qui disposent de garage(s) ou box fermé(s) et des logements qui en sont dépourvus, la surface réservée au stationnement vélo est calculée selon le ratio prévu au point , après déduction de la surface de plancher moyenne des logements concernés par le point . A défaut d’information sur le nombre de garages et de box fermés de l’opération, les surfaces réservées au stationnement vélos sont dues en totalité. • Pour toute opération de construction, d’extension, de rénovation ou de changement de destination conduisant à une surface de plancher totale de plus de 2 000 mètres carrés destinés aux bureaux, au commerce, à l'hébergement hôtelier, aux services publics ou d'intérêt collectif, il est demandé la réalisation d'aire(s) de stationnement pour vélos permettant d'abriter et de ranger facilement ces derniers. La surface réservée au stationnement vélos sera au minimum de 25 m2 par tranche même incomplète de 2 500 m2 de surface de plancher. Chaque fois qu'une opération comporte à la fois des locaux destinés à l'habitation et des locaux d'une destination autre que l'habitation, les exigences qui précèdent sont cumulatives. ### Article NG 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations 13.1. La proportion de terrain végétalisé ou aquatique (bois, jardins, plantations, espace en herbe, étangs) ne pourra être inférieure à 75% de l'unité foncière. Les aires de stationnement engazonnées et les toitures végétalisées peuvent être considérées comme terrains végétalisés, dans la limite de 10% de l'unité foncière. 13.2. Aires de stockage et de stationnement Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 90 Les aires de stockage à l'air libre de toute nature, lorsqu'elles sont visibles du domaine public ou des parcelles voisines, doivent obligatoirement être masquées par une haie végétale dense. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige pour 4 emplacements. La répartition des arbres au sein de l’aire de stationnement est laissée à l’appréciation du pétitionnaire. 13.3. Maintien de la végétation existante et nouvelles plantations Pour l'aménagement des espaces extérieurs, il est recommandé de maintenir la végétation arborée existante et, pour les nouvelles plantations, de privilégier l'utilisation d'essences locales, sous forme de haies ou de bosquets suivant les essences. ### Article NG 14 - Coefficient d'occupation des sols Coefficient d'occupation du sol • Dans le secteur NGa, il n'est pas fixé de coefficient d'occupation des sols. • Dans les secteurs NGb et NGc : Le coefficient d'occupation des sols global, calculé pour l'ensemble des secteurs NGb et NGc, et pour l'ensemble des destinations, est fixé à 0,013. Les constructions sont autorisées uniquement dans le secteur NGc, qui bénéficie du transfert des possibilités de construction provenant des secteurs NGb et NGc. La densité maximale des constructions admise dans le secteur NGc correspond à un coefficient d'occupation des sols de 0,40. ### Article NG 15 - Performances énergétiques et environnementales Performances énergétiques et environnementales 15.1. Performances énergétiques des constructions Les constructions doivent être réalisées dans des conditions conformes à la réglementation en vigueur. 15.2. Préservation des berges Toute construction nouvelle et toute extension de construction doit être implantée avec un recul minimum de 6 mètres par rapport à la Seille et de 4 mètres par rapport à la limite des autres cours d'eau ou fossés. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont toutefois pas soumis à cette exigence de recul si, du fait de leur nature ou pour des raisons techniques, il est nécessaire de les rapprocher des berges. ### Article NG 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Infrastructures et réseaux de communications électroniques A l’exception des lignes électriques à très haute tension (> 65 000 V), tout nouveau réseau doit être réalisé soit par des câbles souterrains, soit par toute autre technique permettant la dissimulation des fils ou câbles. Règlement du PLU de Marly Modification simplifiée n°2 91 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES A LA ZONE NS --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57447_PLU_20251126. Page : https://edifiable.fr/plu/marly-57447/ng La commune : https://edifiable.fr/plu/marly-57447.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57447/zone/ng