# PLU de Marols (Loire) : zonage et règles de construction

Marols, code INSEE 42140, 42560, 462 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42140_PLU_20230118 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 39 pages, 8 zones, 102 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/marols-42140/plan/3.pdf

## Les lois qui s'ajoutent au plan

### Loi Montagne

La commune est classée en zone de montagne (arrêté du 20 février 1974). La loi Montagne s'applique au permis : l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages, hameaux et groupes de constructions existants, quoi que le plan de zonage classe, hors les cas que la loi énumère.

- Article L. 122-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031210576
- Article L. 122-5 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715198
- Article L. 122-5-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715195

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/1aup.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/a.md
- AU (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/n.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/uc.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/ul.md
- UP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/up.md
- UV (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/uv.md

## Permis de construire à Marols

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Radon
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Marols
- Adresse : 1 place de la Mairie, 42560 Marols
- Téléphone : 04 77 76 71 94
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 17 h ; Le mardi, de 17 h à 19 h ; Le mercredi, de 10 h à 13 h ; Du jeudi au vendredi, de 10 h à 12 h ; Le samedi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42140_PLU_20230118.
Page : https://edifiable.fr/plu/marols-42140
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/marols-42140/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42140