# PLU de Massieux (Ain) : zonage et règles de construction

Massieux, code INSEE 01238, 01600, 2 843 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01238_PLU_20220323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 131 pages, 9 zones, 132 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUL : 1AUL La zone 1AUL est destinée à l’accueil d’équipements publics à vocation sportive et de loisirs (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/1aul.md
- A : A La zone agricole A est à protéger de l’urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, afin de permettre à l’a (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/a.md
- N : N La zone N recouvre les espaces à protéger pour : • préserver et renforcer les parcs d’agrément existants, • prendre en compte les contraintes de risques natur (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/n.md
- UA : UA La zone UA a une fonction principale d'habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/ua.md
- UB : UB La zone UB a une fonction principale d'habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/ub.md
- UC : UC La zone UC correspond à la zone d’habitat de type pavillonnaire et d’habitat groupé majoritairement localisé sur le plateau Est de MASSIEUX (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/uc.md
- UD : UD La zone UD correspond à la zone d’habitat de type pavillonnaire de la Vallée du Grand Rieux (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/ud.md
- UE : UE La zone UE est la zone d'activités économique de l’entrée Sud de la commune de Massieux (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/ue.md
- UT : UT La zone UT est la zone dédiée au développement des modes doux et des transports collectifs et notamment au développement futur d’un tram / train entre Lyon – (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/ut.md

## Permis de construire à Massieux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Massieux
- Adresse : 146 place de l'Église, 01600 Massieux
- Téléphone : 04 78 98 00 43
- Horaires : Le lundi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 13 h 30 à 18 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 45 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01238_PLU_20220323.
Page : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/massieux-01238/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01238