# Zone UC du plan local d'urbanisme de Maubec (84071) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 84071_PLU_20250205 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/02/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 13 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uc, Uc1h, Uca, Ucah1, Ucah2, Ucb, Ucf3. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UC 6)

> Ces dispositions ne s’appliquent pas : - à l’extension d’une construction existante située en dehors des bandes d’implantation définie au plan de zonage, - aux piscines qui doivent s’implanter avec un recul minimal de 10 m de l’axe des voies et emprises publiques existantes, modifiées ou à créer.

### Distance aux limites (article UC 7)

> Ces dispositions ne s’appliquent pas : - aux piscines qui doivent être réalisées en respectant un recul minimal de 2 m par rapport aux limites séparatives.

### Emprise au sol (article UC 9)

> Emprise au sol Dans la zone Uc et le sous-secteur Uca, l’emprise au sol ne doit pas excéder 50% de la surface totale de l’unité foncière, Dans les sous-secteurs Ucb, Uc1h, Ucah1, Ucah2 et Ucf3, l’emprise au sol ne doit pas excéder 30 % de la surface totale de l’unité foncière.

### Hauteur (article UC 10)

> Hauteur maximale des constructions La hauteur de toute construction ne peut excéder 9 m au faîtage ou à l’acrotère.

### Espaces verts (article UC 13)

> 2 – Plantations Dans la zone Uc et le sous-secteur Uca, au moins 40% de la surface de l’unité foncière doit être traitées en espace végétalisé et planté.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites - les constructions destinées à l’industrie - les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière - les constructions destinées à la fonction d’entrepôt - les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) autres que celles mentionnées à l’article Uc 2
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PLU Maubec – Zone Uc - la pratique du camping ou du caravaning en dehors des terrains aménagés - l’ouverture et l’exploitation de carrière

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Dans l’ensemble de la zone, y compris dans les sous-secteurs Uca, Ucah1, Ucah2, Ucb et Uc1h : Sont soumises à des conditions particulières :
- les constructions destinées à l’artisanat, sous réserve que leur activité ne produise pas de nuisances incompatibles avec la vocation de la zone et l’habitat,
- les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), à condition : - qu’elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone, - que soient mises en œuvre toutes les dispositions visant à les rendre compatibles avec les milieux environnants.
- l’extension ou la transformation des Installations Classées existantes, à condition qu’il en résulte pour le voisinage une atténuation des dangers ou nuisances liées au classement et que toutes dispositions utiles soient mises en œuvre pour l’intégration dans le milieu environnant.
- les affouillements et exhaussements du sol sous réserve qu’ils soient limités aux seuls besoins des constructions et installations autorisées dans la zone.
De plus, dans la zone Uc – secteur « Le Laquais » : - les constructions non mentionnées à l’article Uc 1 sont autorisées sous réserve du respect des dispositions de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) définie sur le secteur,
De plus, dans les sous-secteurs Ucah1 et Ucb : - les constructions autorisées dans la zone, ainsi que leurs annexes, doivent s’implanter à l’intérieur des bandes d’implantation définies au plan de zonage. Cette disposition ne s’applique pas : - à l’extension des habitations existantes à la date d’approbation du PLU et situées en dehors des bandes d’implantation définies au plan de zonage, sous réserve du respect des dispositions liées au risque Inondation – Cf. Dispositions générales – paragraphe 4 - aux piscines et aux annexes techniques liées, qui doivent respecter les dispositions des articles Uc 6 à Uc 8.
Aléas remonté de nappe phréatique et ruissellement des eaux Dans le sous-secteur Ucah1 : Le plancher inférieur des constructions autorisées dans la zone doit être réalisé à au moins 0,80 m audessus du sol naturel.
Aléa remonté de nappe phréatique Dans le sous-secteur Ucah2 : Le plancher inférieur des constructions autorisées dans la zone doit être réalisé à au moins 0,60 m audessus du sol naturel.
Aléa ruissellement des eaux Dans le sous-secteur Uc1h : Le plancher inférieur des constructions autorisées dans la zone doit être réalisé à au moins 0,40 m audessus du sol naturel.
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PLU Maubec – Zone Uc Application de l’article R.123-10-1 du Code de l’Urbanisme Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le présent règlement du Plan Local d’Urbanisme s’applique à l’ensemble du projet, ainsi qu’à l’ensemble des terrains/lots issus de la division en propriété ou en jouissance au sein du projet.
SECTION II – Conditions de l’occupation du sol

### Article UC 3 - Accès et voirie

Accès et voirie 1 - Accès Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Tout nouvel accès individuel doit présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile. L'accès assure le désenclavement des parcelles. Il constitue la portion franchissable de la limite séparant l'unité foncière, sur laquelle est projetée une opération, de la voie d'accès ou de desserte publique ou privée ouverte à la circulation. On distingue :
- l’accès direct sur une voie publique ou privée (cas 1 et 2) - Le passage sur fonds voisin est considéré comme une voie de desserte dès lors qu’il dessert une
construction sur l’arrière (cas 4). - Dans le cas de 1 construction réalisée en double front, la largeur de cette voie est de 4 m. (cas 3). - Dans le cas de 2 constructions réalisées en double front, la largeur de cette voie est de 5 m. (cas 2). - A partir de 3 constructions réalisées en double front et dans le cas d’opérations groupées et de
lotissements, la largeur de voie est au minimum de 5 m (cas 5). - Au-delà de 4 logements, une aire de retournement sera créée, répondant aux critères de sécurité.
Les accès ne doivent présenter aucun risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.
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PLU Maubec – Zone Uc En bordure des voies et emprises publiques, les portails doivent être implantés avec un retrait suffisant par rapport à l’alignement pour dégager la visibilité et pour permettre aux véhicules d’évoluer et au besoin de stationner en dehors de la voie publique. L’ouverture du portail ne doit pas se faire sur le domaine public. Le retrait exigé pour les portails peut être plus important en bordure des voies départementales. Le nombre des accès sur les voies publiques est limité à un par unité foncière. Aucun accès direct sur la D2 et la D900 ne peut être créé, s’il existe une possibilité d’accès depuis une autre voie. Si cette possibilité n’existe pas, l’accès est autorisé en un unique point. 2 - Voirie Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux 1 – Alimentation en Eau Potable (AEP) Toute construction ou installation qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit obligatoirement être alimentée par branchement à un réseau public sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. Le raccordement est également obligatoire en cas d’aménagement, de changement de destination ou d’extension d’une construction existante de nature à augmenter les besoins en eau potable.
2 – Assainissement – Eaux usées Le branchement, par des canalisations souterraines, à un réseau public d'assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toutes constructions ou installations engendrant des eaux usées. En cas d’adaptation, de réfection ou d’extension d’une construction existante susceptible d’engendrer des eaux usées, le raccordement au réseau public d’assainissement est obligatoire. L’évacuation des eaux ménagères dans les fossés et cours d'eau est interdite. L’évacuation des eaux de vidange des piscines dans le réseau public d’assainissement est interdite.
De plus, dans les sous-secteurs Uca, Ucah1, Ucah2 et Ucb : En l’absence d’un tel réseau, toutes les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes à la réglementation en vigueur. En cas d’adaptation, de réfection ou d’extension d’une construction existante susceptible d’engendrer des eaux usées, la mise en conformité de l’installation autonome est obligatoire.
3 – Assainissement - Eaux pluviales Lorsqu'il existe un réseau public spécifique apte à recueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain doivent garantir leur évacuation dans ledit réseau. En l'absence de réseau public, des mesures de précaution propres à éviter la dégradation sur les fonds voisins et sur les équipements publics doivent être prises. Des dispositifs appropriés tant sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif doivent être aménagés pour permettre l’évacuation des eaux pluviales dans le milieu naturel, en respectant un débit de fuite maximal de 13l/s/ha de surface aménagée. Afin de respecter les débits de fuites ci-dessus, les volumes excédentaires seront stockés sur la parcelle à aménager par un dispositif approprié.
De plus, dans le sous-secteur Uc1h : La réalisation de fossés et puits d’infiltration peut être demandée, conformément aux prescriptions contenues dans les annexes sanitaires du PLU.
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PLU Maubec – Zone Uc 4 – Réseaux divers Les raccordements aux réseaux divers de distribution (électricité, téléphone, TV…) doivent être soit enterrés, soit inclus dans les constructions.
5 - Défense Incendie La défense extérieure contre l’incendie doit être réalisée par des hydrants normalisés alimentés par un réseau permettant d’assurer 60m3/h pendant 2 heures et situés à moins de 150 mètres des constructions à défendre et ce par des voies praticables. La défense incendie peut être amenée à être renforcée en fonction de la taille et de la destination des constructions.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains Non réglementé.

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Dans l’ensemble de la zone, hormis les sous-secteurs Ucah1 et Ucb : A défaut d’indications au plan de zonage (bande d’implantation des constructions (hors piscines) – secteur Le Laquais), les constructions doivent s’implanter en respectant un recul minimal :
- de 12 m par rapport à l’axe de la D900 dans le sous-secteur Uc1h - de 35 m par rapport à l’axe de la D2 pour les constructions destinées à l’habitation et de 25 m pour
les autres constructions - de 25 m par rapport à l’axe de la D3 - de 15 m par rapport à l’axe des D29 et D144. - de 6 m par rapport à l’axe des autres voies et emprises publiques existantes, modifiées ou à créer. - de 6 m de la limite du domaine public ou du point le plus haut des berges des cours d’eau,
canaux et fossés. Toutefois, lorsque des constructions existantes marquent un retrait par rapport à la limite du domaine public, les nouvelles constructions doivent s’implanter en tenant compte de l’alignement ainsi constitué. Des adaptations sont possibles pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, qui peuvent s’implanter soit à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à celles-ci. Les règles de prospect et d’implantation ne sont pas applicables aux lignes de transport d’électricité « HTB » faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.
Dans les sous-secteurs Ucah1 et Ucb : Les nouvelles constructions doivent s’implanter à l’intérieur des bandes d’implantation définies au plan de zonage. Ces dispositions ne s’appliquent pas :
- à l’extension d’une construction existante située en dehors des bandes d’implantation définie au plan de zonage,
- aux piscines qui doivent s’implanter avec un recul minimal de 10 m de l’axe des voies et emprises publiques existantes, modifiées ou à créer.
Des adaptations sont possibles pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, qui peuvent s’implanter soit à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à celles-ci.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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PLU Maubec – Zone Uc Dans l’ensemble de la zone, hormis les sous-secteurs Ucai et Ucb : A défaut d’indications au plan de zonage (bande d’implantation des constructions (hors piscines) - secteur Le Laquais), les constructions doivent s’implanter en respectant par rapport aux limites séparatives latérales et aux limites de fond de parcelle un recul minimal au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction, avec un minimum de 3 mètres. Ces dispositions ne s’appliquent pas :
- aux piscines qui doivent être réalisées en respectant un recul minimal de 2 m par rapport aux limites séparatives.
- aux annexes aux constructions autorisées dans la zone, qui peuvent s’implanter en limite séparative sous réserve que : - leur linéaire le long de la limite séparative n’excède pas 8 m - leur hauteur n’excède pas 3,5 m au faîtage.
Des adaptations sont possibles pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, qui peuvent s’implanter soit en limites séparatives, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à celles-ci. Les règles de prospect et d’implantation ne sont pas applicables aux lignes de transport d’électricité « HTB » faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.
Dans les sous-secteurs Ucah et Ucb : Les nouvelles constructions doivent s’implanter à l’intérieur des bandes d’implantation définies au plan de zonage. Ces dispositions ne s’appliquent pas :
- à l’extension d’une construction existante située en dehors des bandes d’implantation définie au plan de zonage,
- aux piscines qui doivent s’implanter en respectant un recul minimal de 2 m par rapport aux limites séparatives.
Des adaptations sont possibles pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, qui peuvent s’implanter soit en limites séparatives, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à celles-ci.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Les constructions, ainsi que leurs annexes, non contiguës sur une même propriété doivent être distantes d’au moins 4 mètres les unes des autres. Les règles de prospect et d’implantation ne sont pas applicables aux lignes de transport d’électricité « HTB » faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et mentionnés dans la liste des servitudes.

### Article UC 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
Dans la zone Uc et le sous-secteur Uca, l’emprise au sol ne doit pas excéder 50% de la surface totale de l’unité foncière, Dans les sous-secteurs Ucb, Uc1h, Ucah1, Ucah2 et Ucf3, l’emprise au sol ne doit pas excéder 30 % de la surface totale de l’unité foncière.

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximale des constructions La hauteur de toute construction ne peut excéder 9 m au faîtage ou à l’acrotère. La hauteur de la construction devra suivre progressivement le pourcentage de pente de toiture indiqué à l’article 11.
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PLU Maubec – Zone Uc Par rapport aux limites séparatives :
- dans une marge de 4 mètres, le volume maximum à construire doit s’inscrire dans le gabarit enveloppe composé successivement : - d’une verticale de hauteur de 4 mètres sur la limite séparative - d’une oblique élevée au sommet de cette verticale pouvant progresser jusqu’à la hauteur de 6 mètres en limite de cette marge.
Hors implantation en limite séparative, la hauteur des annexes aux constructions autorisées dans la zone ne peut excéder 5 m au faîtage. Des adaptations sont possibles pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics. En zone Uc1h : La hauteur n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dans l’ensemble de la zone. Les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques.

### Article UC 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur 1 - Dispositions générales Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
Adaptation au terrain Le choix et l’implantation de la construction doivent tenir compte de la topographie originelle du terrain. Les travaux de terrassement doivent être compatibles avec le site et seront limités aux stricts besoins des constructions autorisées dans la zone.
Aspect des constructions Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec les milieux et constructions environnants, les paysages et les perspectives.
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PLU Maubec – Zone Uc Sont notamment interdits tout pastiche d’une architecture anachronique ou étrangère à la région, et tout élément architectural dévié de sa fonction initiale (tours, pigeonniers…). Les modifications ou réhabilitations des constructions existantes auront pour effet de conserver ou de rendre à chaque construction son caractère d’origine.
2 – Dispositions particulières Matériaux et couleurs L’imitation de matériaux tels que fausses briques, faux pans de bois, ainsi que l’emploi à nu en parements extérieurs de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts, sont interdits.
Façades Le traitement des façades doit être analogue au caractère dominant des façades environnantes. Le traitement des façades neuves autorisé est l’enduit frotassé de teinte soutenue (les couleurs claires et le blanc sont interdits. Un nuancier des teintes autorisées est consultable en mairie). D’autres matériaux peuvent être autorisés sous réserve que leur couleur, leur texture et leur calepinage soient compatibles avec les milieux et constructions environnantes. Les divers tuyaux d’évacuation ne doivent pas être apparents
Ouvertures En cas de réhabilitation, les ouvertures doivent être de proportions analogues aux ouvertures traditionnelles locales. Quelques rares ouvertures d’un caractère différent seront admissibles en position discrète. Les volets bois doivent être réalisés dans le mode traditionnel : volets à lame contrariées, à cadres ou persiennes.
Toitures Le faîtage principal des constructions doit être implanté parallèlement aux courbes de niveau. Les couvertures seront en tuiles rondes de teintes vieillies. D’autres matériaux peuvent être autorisés sous réserve que leur couleur, leur texture et leur calepinage soient compatibles avec les milieux et constructions environnantes. Les pentes seront comprises entre 25% et 35%. Les toitures-terrasses sont également autorisées.
Disposition concernant les panneaux photovoltaïques Afin de ne pas porter atteinte à la valeur patrimoniale du bâti, les nouvelles technologies permettant les économies d’énergie ou les dispositifs de production d’énergie renouvelable devront être, si possible, intégrés au bâti existant. Pour les nouvelles constructions, les dispositifs seront intégrés comme éléments architecturaux de la construction notamment dans le volume de la toiture dans le cas de toitures en pente. Il sera recommandé pour les nouveaux hangars ou bâtiments d’exploitation couverts de panneaux photovoltaïques de mettre en œuvre une intégration optimale à l’environnement.
Les panneaux solaires ou thermiques sont autorisés en toiture, sous réserve : - qu’ils soient conçus de telle sorte à ne pas nuire à l’aspect d’ensemble, - qu’ils soient intégrés au volume de la toiture dans le cas de toitures en pente.
Les tuiles solaires sont autorisées, à condition qu’elles s’intègrent à la toiture.
Des panneaux solaires thermiques et photovoltaïques, en complément ou non d’implantation sur le bâti existant, pourront être installés sur le sol seulement pour la production d’énergie nécessaire aux besoins du foyer ou de l’équipement pour lequel il sera précisément installé.
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PLU Maubec – Zone Uc Il est nécessaire de se rapprocher des architectes conseil du Parc Naturel Régional du Luberon afin d’obtenir des conseils sur l’implantation optimale des panneaux thermiques ou photovoltaïques.
Ouvrages en saillie L’ajout de balcon sur des bâtiments existants est interdit pour les façades donnant sur rue. Les souches de cheminées doivent être réalisées le plus près possible du faîtage, sur les murs pignons ou murs de refend. Elles doivent être de forme simple parallélépipédique. Un léger fruit s’achevant en solin est admis. Lorsqu’elles ne sont pas construites en pierres, les cheminées doivent obligatoirement être enduites de la même manière que la construction qui la supporte. Les lignes électriques et téléphoniques doivent être établies sous câbles courant sous les corniches, de construction en construction, à défaut de pouvoir être enterrées.
Clôtures Dans l’ensemble de la zone, hormis la zone Uc du secteur Le Laquais : A l’alignement des voies et emprises publiques, les clôtures doivent être réalisées :
- soit en maçonnerie pleine, et traitées de la même manière que la construction à laquelle elles se rapportent.
- soit avec un soubassement maçonné d’une hauteur comprise entre 0,5 et 0,8 m et traité de la même manière que la construction à laquelle elles se rapportent, et éventuellement surmonté d’une grille à dessin simple.
A l’alignement des voies, elles ne doivent pas excéder une hauteur de 1,50 m. Un dépassement de cette hauteur, jusqu’à 1,70 m, est néanmoins admise sur un linéaire maximal de 3 m, de part et d’autre d’une porte ou d’un portail. En limite séparatives, les clôtures en doivent pas dépasser une hauteur de 1,70 m et peuvent être constituées :
- d’une maçonnerie pleine, traitée de la même manière que la construction à laquelle elle se rapporte. - d’un soubassement maçonné d’une hauteur comprise entre 0,5 et 0,8 m, traité de la même manière
que la construction à laquelle il se rapporte, éventuellement surmonté d’une grille à dessin simple ou d’un grillage sur supports métalliques et doublé d’une haie vive - d’un grillage, éventuellement doublé d’une haie vive.
Dans le cas où un talus existe : - soit le propriétaire réalise une clôture en maçonnerie pleine ; à ce titre, la hauteur du talus devra être prise en compte dans la hauteur totale de la clôture. La clôture devra avoir une hauteur minimale de 1 m et devra si possible ne pas dépasser 1,70 m avec la hauteur du talus prise en compte. - soit le propriétaire réalise une clôture à claire-voie avec des grilles à dessin simple ou des grillages, sans dépasser 1,70 m en limite séparative, et 1,50 m à l’alignement des voies à 3 mètres du portail ou du portillon. La clôture devra avoir une hauteur minimale de 1 m et devra si possible ne pas dépasser 1,70 m avec la hauteur du talus prise en compte.
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PLU Maubec – Zone Uc
Les portes et portails doivent être de forme simple et peints. Les couleurs vives et blanches sont interdites. Le traitement des murs de clôtures de manière similaire aux façades de la construction principale à laquelle ils se rapportent est obligatoire. Les coupe-vents, brise-vues synthétiques sont interdits. Sont tolérés uniquement les fibres naturelles, roseaux, bambous, cannes…
Dans la zone Uc du secteur Le Laquais : A l’alignement des voies privées, les clôtures ne doivent pas excéder une hauteur de 1,5 m et peuvent être constituées :
- Soit d’une haie vive, éventuellement doublée d’un grillage, - Soit en maçonnerie pleine et traitée de la même manière que la construction, - Soit avec un mur de soubassement et un grillage. Sur le reste des limites séparatives, il convient de préserver le cône de vue vers le vieux village. Aussi, aucune construction bâtie ne doit être réalisée sur les limites séparatives. A l’intérieur du cône de vue : Les piscines affleurantes au TN sont autorisées ainsi que les locaux techniques enterrés. A l’alignement des voies privées, les clôtures ne doivent pas excéder une hauteur de 1,5 m et peuvent être constituées : - Soit d’une haie vive, éventuellement doublée d’un grillage, - Soit en maçonnerie pleine et traitée de la même manière que la construction, - Soit par un mur de soubassement et un grillage. Sur le reste des limites séparatives, il convient de préserver le cône de vue vers le vieux village. Aussi, aucune construction bâtie ne doit être réalisée sur les limites séparatives. A l’intérieur du cône de vue, les piscines affleurantes au terrain naturel sont autorisées ainsi que les locaux techniques enterrés. Abords et aménagements divers Les garde-corps doivent être de forme simple et réalisés en maçonnerie pleine ou en ferronnerie. Les gardecorps en bois sont interdits. Les compteurs doivent être encastrés. Les citernes de combustibles ou autres doivent être soit enterrées, soit masquées par des haies vives.
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PLU Maubec – Zone Uc

### Article UC 12 - Stationnement

Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour la création d’une place de stationnement est de 2,5x5 m ou 3,3x5 m pour l’accessibilité des Personnes à Mobilité Réduite (PMR). Le nombre de place de stationnement minimum à créer sont les suivants :
- constructions destinées à l’habitation : 1 place de stationnement par tranche de 50m² de surface de plancher entamée. De plus, en cas de réalisation d’une opération d’ensemble portant sur plus de 5000m² ou comptant 10 lots ou plus, une place de stationnement pour 2 roues doit être réalisée par tranche de 100m² de surface de plancher créée entamée (dont au moins la moitié pour le stationnement de vélos)
- constructions destinées aux bureaux : 1 place de stationnement par tranche de 60m² de surface de plancher entamée. De plus, une place de stationnement pour 2 roues doit être réalisée par tranche de 100 m² de surface de plancher créée entamée.
- constructions destinées aux commerces : 1 place de stationnement 25 m² de surface de vente - constructions destinées à l’hébergement hôtelier : 1 place de stationnement par chambre pour les
hôtels et 1 place de stationnement pour 4 couverts pour les restaurants. Dans le cas d’hôtels restaurants, les besoins en stationnement ne sont pas cumulatifs.
En cas d’impossibilité techniques de satisfaire aux obligations édictées précédemment, les places de stationnement ne pouvant être réalisées sur l’assiette d’un projet peuvent être prévues :
- soit par l’aménagement, sur un autre terrain situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement manquantes. Dans ce cas, une preuve de la réalisation desdites places et de leur réservation aux seuls besoins du projet est obligatoire.
- soit par l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à moins de 300 m de l’opération,
- soit par l'acquisition ou la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations 1 - Espaces libres Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement doivent être plantées, traités et aménagés. 1 arbre de haute tige pour 6 places de stationnement créées doit être planté. 2 – Plantations Dans la zone Uc et le sous-secteur Uca, au moins 40% de la surface de l’unité foncière doit être traitées en espace végétalisé et planté. Dans les sous secteurs Ucb, Uc1h, Ucah1, Ucah2 et Ucf3, au moins 60% de la surface de l’unité foncière doit être traitées en espace végétalisé et planté.
Les plantations existantes doivent être maintenues au maximum. La plantation d’arbres de haute tige dans la zone Uc du secteur Le Laquais est interdite.
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PLU Maubec – Zone Ud

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84071_PLU_20250205.
Page : https://edifiable.fr/plu/maubec-84071/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/maubec-84071.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84071/zone/uc