# Zone N du plan local d'urbanisme de Maulette (78381) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 78381_PLU_20221020 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 15 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ni. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article N 7) > Les constructions s’implantent avec un retrait au moins égale à la hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 6 mètres. ### Hauteur (article N 10) > La hauteur des constructions est limitée à 10 mètres. ## Les 15 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES) Dans l’ensemble de la zone sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas expressément autorisées à l’article 2. • Pour le secteur Ni : Toute imperméabilisation du sol est interdite. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : PARTICULIÈRES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS) Sont autorisées, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec la vocation naturelle de la zone sur laquelle elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les terrassements et affouillements à condition qu’ils soient nécessaires aux travaux d’assainissement et d’irrigation agricoles ou qu’ils soient déclarés d’utilité publique - Les constructions et installation nécessaires aux exploitations forestières. En bordure de la RN 12 et de la RD 912 classées respectivement voies bruyantes de type 2 et de type 3, les constructions situées dans une bande de 250 m de part et d'autre des emprises de la RN 12 et de 100 m de la RD 912, doivent présenter un isolement acoustique conforme aux normes en vigueur. Pour les cônes de vue figurés au document graphique : L’implantation de nouvelles constructions ou installation doit permettre de préserver ces cônes de vue SECTION 2 : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL ### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D'ACCÈS AUX) VOIES OUVERTES AU PUBLIC Les voies de desserte et les accès des terrains doivent être adaptés à l’usage des terrains en terme de trafic (fréquence, entrées, sorties) et d’usagers (véhicules légers, poids lourds…). Ils doivent en outre être aménagés de telle manière qu’ils satisfont aux exigences de la sécurité routière, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et de la collecte de déchets. Aucune opération ne peut prendre accès sur les voies express et les autoroutes. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celles de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation, peut être interdit. Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX PUBLICS D'EAU, D'ÉLECTRICITÉ ET D'ASSAINISSEMENT CONDITION) DE RÉALISATION D'UN ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL 4.4 - ALIMENTATION EN EAU POTABLE Le branchement sur le réseau d'eau potable public est obligatoire pour toute construction nouvelle qui requiert une alimentation en eau. 4.5 -ASSAINISSEMENT Eaux usées: Le branchement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire pour toute construction nouvelle raccordée au réseau d’eau, il devra respecter la réglementation en vigueur. Toutefois, en l’absence de réseau, et seulement dans ce cas, un assainissement individuel conforme à la réglementation en vigueur est autorisé. Les installations doivent être conçues de manière à pouvoir être branchées sur le réseau collectif dès sa réalisation. Les collecteurs d'eaux usées ne doivent transporter que des eaux usées domestiques, qui comprennent les eaux ménagères et les eaux industrielles prétraitées et conformes aux normes de rejet. Eaux pluviales: Les eaux pluviales collectées à l’échelle des parcelles privées ne sont pas admises directement dans le réseau d’assainissement. Elles doivent être infiltrées, régulées ou traitées suivant les cas. Dans tous les cas, la recherche de solutions permettant de limiter le rejet d’eaux pluviales constitue la règle générale. Les eaux pluviales peuvent être évacuées exceptionnellement au caniveau de la voie publique ou au réseau pluvial si celui-ci existe et si les réseaux et cours d’eau situés à l’aval possèdent la capacité suffisante pour l’évacuation. Les aménagements nécessaires doivent être réalisés par le constructeur conformément aux avis des services techniques de la commune et des syndicats concernés. 4.6 -GAZ,ELECTRICITE,TELEPHONE,TELEDISTRIBUTION Lorsque les réseaux sont souterrains, les branchements aériens sont interdits. Les nouveaux branchements doivent être enterrés pour anticiper l’enfouissement futur des réseaux public. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES) Non règlementé ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Les constructions doivent être implantées à une distance au moins égale à : - 20 mètres de l’alignement en bordure des routes nationales - 10 mètres de l’alignement en bordure des chemins départementaux - 6 mètres de l’alignement en bordure des autres voies En application de l’article L111-6 du code de l’urbanisme, les constructions sur les parcelles non urbanisées doivent être implantées à une distance minimale de 75 mètres par rapport à l’axe de la RN 12 sauf exceptions mentionnées à l’article L.111-7 du code de l’urbanisme. La bande de retrait est figure au document graphique. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les constructions s’implantent avec un retrait au moins égale à la hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 6 mètres. ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Entre deux bâtiments non contigus situés sur un même terrain, u ne distance au moins égale à la hauteur de la construction la plus haute mesurée à l’égout du toit avec un minimum de 4 mètres est imposée en présence de baie. Cette distance est réduite de moitié avec un minimum de 2.5 mètres si la façade de comporte pas de baie. ART ICLE N 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS L’emprise au sol des constructions est limitée à 30% de l’unité foncière. ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions En cas de terrain en pente, le point de référence du terrain est la moyenne entre le point le plus haut et le point le plus bas du terrain naturel avant travaux, sur l’emprise de la construction. La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel jusqu'au point le plus élevé du bâtiment (faîtage ou acrotère). Les ouvrages extérieurs (antennes, souches de cheminées, conduits d’aération, garde-corps ajourés…) sont exclus des règles de hauteur. La hauteur des constructions est limitée à 10 mètres. ### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS) Les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ni à la conservation des perspectives remarquables. Les constructions et leurs annexes doivent être étudiées en vue d’assurer leur parfaite intégration dans le quartier. Les bâtiments doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. Les clôtures Lorsqu’il en sera réalisé, les clôtures devront être constituées : - Soit de haies vives d’essences locales doublant ou non une grille ou un grillage - Soit de murs enduits grattés à la truelle, ou de pierres avec joints à fleur de pierre - soit de murets surmontés d’une grille. En limite séparative les panneaux de bois sont autorisés.  Dispositions particulières : Dans le cas d'éléments bâtis identifiés comme devant être préservés au titre de l'article L. 151-19 du Code de l'urbanisme, figurés au document graphique, les travaux d'aménagement, de remise en état et d’extension seront conçus dans le sens d'une préservation des caractéristiques historiques et esthétiques des dits bâtiments. Toute nouvelle construction réalisée sur la même parcelle devra avoir des caractéristiques telles qu’elle ne puisse nuire à l’intérêt de l’ensemble. ### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET) DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre au MAULETTE - P.L.U. -REGLEMENT– APPROBATION moins équivalent. Les espaces libres de toute construction les délaissés des aires de stationnement doivent être plantés ou recevoir un aménagement paysager végétal ou associant végétal et minéral. Les dégagements par rapport à l’alignement seront traités en priorité. Pour les espaces boisés classés: à l’intérieur des périmètres délimitant les espaces boisés figurés au document graphique, les dispositions des articles L.113 et suivants du Code de l’Urbanisme sont applicables. ### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols Non réglementé. ### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE) ENVIRONNEMENTALES Les constructions prennent en compte tout ou partie des objectifs du développement durable et de la préservation de l’environnement suivants, tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage urbain existant par: - l’utilisation de matériaux renouvelables, récupérables, recyclables, voire biosourcés, - l’intégration de dispositifs de récupération de l’eau de pluie, - l’orientation des bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle afin de limiter les dépenses énergétiques. Les équipements liés aux énergies renouvelables (capteurs solaires, panneaux photovoltaïques, vérandas…) doivent être intégrés et adaptés à la composition architecturale des constructions et à leur environnement patrimonial et paysager. ### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES E) COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Pour toute construction ou installation nouvelle qui implique une utilisation de moyens de communication doit être prévu son raccordement aux réseaux de communications électroniques. Dans le cas où la Commune viendrait à disposer de nouveaux réseaux de distribution, le raccordement à ces réseaux sera imposé aux bâtiments neufs. TITRE V : ANNEXES Liste des espèces locales ou adaptées Nom latin Abelia x grandiflora Acer campestre Acer palmatum Acer platanoides Acer pseudoplatanus Acer rubrum Aesculus hippocastanum Alnus glutinosa Alnus glutinosa 'Imperialis' Amelanchier lamarckii Amelanchier ovalis Berberis vulgaris Berberis darwinii Berberis thunbergii Betula pendula Betula pubescens Betula utilis Buxus sempervirens Calluna vulgaris Caragana arborescens Carpinus betulus Castanea sativa Nom français Port Abélia Arbuste Erable champêtre Arbre Erable japonais Arbre Erable plane Arbre Erable platanoïdes Arbre Erable rouge Arbre Marronnier Arbre Aulne glutineux Arbre Aulne glutineux impérial Arbre Amélanchier du Canada Arbuste Amélanchier commun Arbuste Epine-vinette Arbuste Berberis de Darwin Arbuste Berberis de Thunberg pourpre Arbuste Bouleau verruqueux Arbre Bouleau pubescent Arbre Bouleau blanc Arbre Buis Arbuste Callune Arbuste Arbre aux pois Arbuste Charme Arbre Châtaignier Arbre Catalpa bignonioides Ceanothus divers Cedrus atlantica Cedrus libani Cedrus deodara Celtis australis Cercis siliquastrum Chaenomeles japonica Choisya ternata Colutea arborescens Cornus alba Cornus alba 'Kesselringii' Cornus alternifolia Cornus mas Cornus sanguinea Cornus stolonifera Coronilla emerus Corylus avellana Corylus colurna Cotoneaster franchettii Cotoneaster lacteus Crataegus laevigata Crataegus monogyna Cryptomeria japonica Cydonia oblonga Cytisus scoparius Daphne mezereum Catalpa commun Arbre Céanothe Arbuste Cèdre de l'Atlas Arbre Cèdre du Liban Arbre Cèdre de l'Himalaya Arbre Micocoulier Arbre Arbre de Judée Arbre Cognassier du Japon Arbuste Oranger du Mexique Arbuste Baguenaudier Arbuste Cornouiller blanc Arbuste Cornouiller blanc de Kesselring Arbuste Cornouiller à feuilles alternes Arbuste Cornouiller mâle Arbuste Cornouiller sanguin Arbuste Cornouiller stolonifaire Arbuste Coronille arbrisseau Arbuste Noisetier Arbuste Noisetier de Byzance Arbre Cotonéaster Arbuste Cotonéaster Arbuste 1AUbépine épineuse Arbuste 1AUbépine monogyne Arbuste Cryptomère du Japon Arbre Cognassier Arbuste Genêt à balais Arbuste Bois joli Arbuste Deutzia gracilis Deutzia gracile Diospyros kaki Kaki Erica cinerea Bruyère cendrée Erica tetralix Bruyère à quatre angles Euonymus alatus Fusain ailé Euonymus europaeus Fusain d'Europe Euonymus japonicus Fusain du Japon Fagus sylvatica Hêtre Fagus sylvatica'Atropurpurea' Hêtre pourpre Forsythia'Mélée d'Or' courtaneur Forsythia 'Mélée d'Or' courtaneur Frangula alnus (= Rhamnus frangula) Bourdaine Frangula dodonei Bourdaine Fraxinus angustifolia Frêne oxyphylle Fraxinus excelsior Frêne commun Fraxinus ornus Frêne à fleur Gleditsia triacanthos Févier d'Amérique Hamamelis virginiana Hamamélis de Virginie Hedera helix Lierre Ilex aquifolium Houx Juglans nigra Noyer noir Juglans regia Noyer commun Juniperus communis Genévrier Koelreutaria paniculata Savonnier Laburnum anagyroides Cytise Lagerstromia indica Lilas des Indes Ligustrum vulgare Troène commun Arbuste Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbus Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbuste Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Ligustrum vulgare 'Atrovirens' Troène commun 'Atrovirens' Arbuste Liquidambar styraciflua Liquidambar Arbre Liriodendron tulipifera Tulipier de Virginie Arbre Lonicera caprifolium Chèvrefeuille des jardins Arbuste Lonicera japonica repens Chèvrefeuille du Japon rampant Arbuste Lonicera nitida Chamaecerisier Arbuste Lonicera periclymenum Chèvrefeuille des bois Arbuste Lonicera xylosteum Camérisier à balais Arbuste Magnolia grandiflora Magnolia à grandes feuilles Arbre Magnolia x soulangeana Magnolia de Soulange Arbre Mahonia aquifolium Mahonia Arbuste Malus sylvestris Pommier sauvage Arbuste Malus variétés conservatoires Pommiers à cidre ou à couteau Arbre Malus Evereste 'perpetu' Pommier Evereste Arbre Melia azedarach Lilas de Perse Arbre Mespilus germanica Néflier Arbuste Metasequoia glyptostroboides Métaséquoia de Sichuan Arbre Morus alba Mûrier blanc Arbre Nothofagus antartica Hêtre de l'Antartique Arbre Ostryaca carpinifolia Charme houblon Arbre Parrotia persica Parrotie de Perse Arbre Parthenocissus divers Vigne vierge Arbuste Paulownia tomentosa Paulownia Arbre Philadelphus coronarius Seringat Arbuste Philadelphus 'Manteau Seringat 'Manteau d'Hermine' Arbuste Picea abies Epicea commun Arbre Pinus nigra variété austriaca Pin noir d'Autriche Pinus nigra 'laricio' Pin laricio de Corse Pinus sylvestris Pin sylvestre Platanus occidentalis Platane occidental Platanus x acerifolia Platane à feuilles d'érable Populus alba L. Peuplier blanc Populus alba 'Fastigiata' Peuplier blanc fastigié Populus nigra Peuplier noir Populus nigra 'Italica' Peuplier d'Italie Populus tremula Tremble Populus canescens Peuplier grisard Prunus avium Merisier Prunus armeniaca Abricotier Prunus cerasifera Myrobolan Prunus domestica Prunier domestique Prunus dulcis Amandier Prunus laurocerasus Laurier-cerise Prunus mahaleb Cerisier de Sainte-Lucie Prunus padus Cerisier à grappes Prunus persica Pêcher Prunus spinosa Prunellier Prunus subhirtella 'Autumnalis' Cerisier à floraison hivernale Pterocarya fraxinifolia Ptérocarya du Caucase Pyrus calleriana 'Chanticleer' Poirier Chanticleer Pyrus cordata (= Pyrus communis) Poirier à feuilles en cœur Pyrus pyraster (L.) Du Roi Poirier commun Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbuste Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbre Pyrus variétés conservatoires Quercus cerris Quercus palustris Quercus petraea Quercus pubescens Quercus pyrenaica Quercus robur Quercus rubra Rhamnus cathartica Ribes alpinum Ribes nigrum Ribes rubrum Ribes uva-crispa Rosa agrestis Rosa arvensis Rosa canina Rosa micrantha Rosa pimpinellifolia Rosa rubiginosa Rosa stylosa Rosa tomentosa Rosa divers Rubus caesius Rubus fruticosus Rubus idaeus Rubus odoratus Rubus tricolor Poires à cidre ou à couteau Chêne chevelu Chêne des marais Chêne sessile Chêne pubescent Chêne tauzin Chêne pédonculé Chêne rouge Nerprun purgatif Groseillier des Alpes Cassis Groseillier rouge Groseillier à maquereau Rosier agreste Rosier des champs Rosier des chiens Églantier à petites fleurs Rosier pimprenelle Rosier rouillé Rosier à styles soudés Églantier tomenteux Rosiers d'ornement Ronce bleuâtre Ronce des bois Framboisier Ronce odorante Ronce rampante tricolore Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Salix atrocinerea Salix alba Salix aurita Salix babylonica Salix caprea Salix cinerea Salix fragilis Salix pentandra Salix purpurea Salix triandra Salix viminalis Sambucus nigra Sambucus racemosa Sequoia sempervirens Sequoiadendron giganteum Sophora japonica Sorbus aria Sorbus aucuparia Sorbus domestica Sorbus torminalis Spartium junceum Spirea japonica variétés diverses Symphoricarpos albus Syringa vulgaris Taxodium distichum Taxus baccata Saule roux Saule blanc Saule à oreillettes Saule pleureur Saule marsault Saule cendré Saule cassant Saule à 5 étamines Saule pourpre Saule à trois étamines Saules des vanniers Sureau noir Sureau à grappes Séquoia toujours vert Séquoia géant Sophora Alisier blanc Sorbier des oiseleurs Cormier Alisier torminal Genêt d'Espagne Spirée Symphorine Lilas commun Cyprès chauve If commun Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbuste Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbre Arbre Tilia cordata Tilia platyphyllos Tilia tomentosa Tilia x euchlora Ulex europaeus Ulex minor Ulmus glabra Ulmus laevis Ulmus minor Ulmus Resista 'Sapporo Gold' Vinca major Vinca minor Viburnum lantana Viburnum opulus Viburnum tinus Weigela divers Zelkova carpinifolia Tilleul à petites feuilles Tilleul à grandes feuilles Tilleul argenté Tilleul du Caucase Ajonc d'Europe Ajonc nain Orme de montagne Orme lisse Orme champêtre Orme résistant à la graphiose Grande pervenche Petite pervenche Viorne lantane Viorne obier Laurtier tin Weigelia Orme de Sibérie Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbustes Arbre --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 78381_PLU_20221020. Page : https://edifiable.fr/plu/maulette-78381/n La commune : https://edifiable.fr/plu/maulette-78381.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/78381/zone/n