# PLU de Mavilly-Mandelot (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Mavilly-Mandelot, code INSEE 21397, 21190, 166 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21397_PLU_20150629 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/06/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 43 pages, 5 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/1au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/ua.md
- UE (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/ue.md

## Permis de construire à Mavilly-Mandelot

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Glissement de terrain
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Mavilly-Mandelot
- Adresse : 4 Grande-Rue, 21190 Mavilly-Mandelot
- Téléphone : 03 80 26 01 33
- Horaires : Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21397_PLU_20150629.
Page : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mavilly-mandelot-21397/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21397