# PLU de Maysel (Oise) : zonage et règles de construction

Maysel, code INSEE 60391, 60660, 211 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60391_PLU_20200129 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 46 pages, 3 zones, 29 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/reglement.txt

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/ua.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/ud.md

## Permis de construire à Maysel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Maysel
- Adresse : 2 Grande rue, 60660 Maysel
- Téléphone : 03 44 56 40 29
- Horaires : Le mercredi, de 16 h à 18 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60391_PLU_20200129.
Page : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/maysel-60391/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60391