# PLUi de Mazerulles (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Mazerulles, code INSEE 54358, 54280, 283 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070589_PLUi_20260205_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 87 pages, 10 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/1au.md
- 1AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/1aux.md
- 2AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/2au.md
- AA (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/aa.md
- AVEC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/avec.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/n.md
- NAG (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/nag.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/ub.md
- UN (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/un.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/ux.md

## Permis de construire à Mazerulles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Mazerulles
- Adresse : 2 rue de Nancy, 54280 Mazerulles
- Téléphone : 03 83 31 62 71
- Horaires : Le mardi, de 12 h 30 à 16 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h ; Le samedi, de 8 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070589_PLUi_20260205_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mazerulles-54358/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54358