# PLUi de Meigneux (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Meigneux, code INSEE 77286, 77520, 236 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200040251_PLUi_20250710 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 10/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 192 pages, 14 zones, 224 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/1aub.md
- 1AUX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/1aux.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/ub.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/uc.md
- UF (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/uf.md
- UJ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/uj.md
- UL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/ul.md
- UP (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/up.md
- UR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/ur.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/ux.md

## Permis de construire à Meigneux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Meigneux
- Adresse : 2-3 rue de l'Église, 77520 Meigneux
- Téléphone : 01 60 67 31 66
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200040251_PLUi_20250710.
Page : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/meigneux-77286/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77286