# PLU de Ménesplet (Dordogne) : zonage et règles de construction

Ménesplet, code INSEE 24264, 24700, 1 928 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 24264_PLU_20230921 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 9 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone comprend des terrains à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/1au.md
- 1N : Cette zone constitue une zone naturelle, équipée ou non, qui présente des secteurs agricoles et des constructions existantes, dont le caractère naturel doit êtr (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/1n.md
- 2AUY : Cette zone comprend des terrains à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation à fins d’activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/2auy.md
- A : Cette zone comprend des terrains à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/a.md
- N : Cette zone constitue une zone naturelle à protéger en raison de la qualité des milieux naturels et des paysages (zones boisées Sud de la commune, zones ZNIEFF d (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/n.md
- UA : Cette zone recouvre le bourg ancien de Ménesplet, zone urbaine à caractère central, d’habitations, de commerces et de services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/ua.md
- UB : Cette zone recouvre l’extension du bourg ancien de Ménesplet (Grands Champs, Bourg Ouest, Beaufraisse, Bourg Est) (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/ub.md
- UC : Cette zone recouvre les zones d’habitat résidentiel, de moindre densité (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/uc.md
- UY : Cette zone englobe des terrains destinés aux implantations de constructions et installations à usage d'activité commerciale, artisanale ou industrielle, localis (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/uy.md

## Permis de construire à Ménesplet

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Ménesplet
- Adresse : 10 rue de la République, 24700 Ménesplet
- Téléphone : 05 53 80 35 30
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 24264_PLU_20230921.
Page : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/menesplet-24264/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/24264