# PLUi de Mensignac (Dordogne) : zonage et règles de construction

Mensignac, code INSEE 24266, 24350, 1 521 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200040392_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 980 pages, 17 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/reglement.txt
- Plan de zonage, 56 planches : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/plan/56.pdf

## Les 17 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUET (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1auet.md
- 1AUH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1auh.md
- 1AUM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1aum.md
- 1AUX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1aux.md
- 1AUY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1auy.md
- 1AUZAC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/1auzac.md
- 2AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ub.md
- UC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/uc.md
- UD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ue.md
- UM (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/um.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ut.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/ux.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/uy.md

## Permis de construire à Mensignac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Mensignac
- Adresse : 1 Place du Général-de-Gaulle, 24350 Mensignac
- Téléphone : 05 53 05 17 15
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200040392_PLUi_20260226.
Page : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mensignac-24266/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/24266