# PLU de Messigny-et-Vantoux (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Messigny-et-Vantoux, code INSEE 21408, 21380, 1 720 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21408_PLU_20230220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/02/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 267 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/plan/4.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Cette zone est destinée à recevoir un développement organisé de l'urbanisation, en une ou plusieurs tranches, avec une mixité des fonctions urbaines conform (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/1au.md
- 2AU : 2AU Il s'agit d'une zone à urbaniser, insuffisamment équipée ou non équipée, notamment en raison de limitations liées à la desserte et à la ressource en eau, ré (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/2au.md
- 2AUF : 2AUF Il s'agit d'une zone à urbaniser, insuffisamment équipée ou non équipée, réservée à une urbanisation future sous forme de zone d'activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/2auf.md
- A : A C'est une zone de richesses naturelles qu'il convient de protéger intégralement en raison de la valeur agricole des terres (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/a.md
- N : N Il s'agit des grands ensembles naturels de la commune, notamment espaces forestiers, vallée du Suzon, parcs ou zones de vergers jouxtant le bâti.. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/n.md
- U : U La zone urbaine "U" correspond aux extensions urbaines des périodes récentes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/u.md
- UA : UA La zone urbaine "UA" correspond aux zones bâties du bourg ancien de Messigny et du hameau de Vantoux, constituées d'un bâti traditionnel dominant (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/ua.md
- UF : UF La zone urbaine "UF" est affectée aux activités économiques, installations industrielles, commerciales, artisanales ou de services, qui en raison de leur imp (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/uf.md

## Permis de construire à Messigny-et-Vantoux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Messigny-et-Vantoux
- Adresse : 6 rue des Écoles, 21380 Messigny-et-Vantoux
- Téléphone : 03 80 44 13 80
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 18 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21408_PLU_20230220.
Page : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/messigny-et-vantoux-21408/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21408