# Zone AM du plan local d'urbanisme de Messon (10240) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 10240_PLU_20230704 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/07/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AM du règlement, 5 rubriques.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AM 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS)

TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION

2

DU SOL SOUMIS A CONDITIONS PARTICU-LIERES

3

### Rubrique AM 3 - Implantation des constructions

6

PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES

PUBLIQUES

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

7

PAR

RAPPORT

AUX

LIMITES

SEPARATIVES

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

8

LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES

SUR UNE MÊME PROPRIETE

9

### Rubrique AM 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES)

10

CONSTRUCTIONS

11

### Rubrique AM 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS)

14

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

240_r1_Règlement_som_et_disp gen_regl_off.doc

### Rubrique AM 10 - Desserte par les réseaux

5

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10240_PLU_20230704.
Page : https://edifiable.fr/plu/messon-10240/am
La commune : https://edifiable.fr/plu/messon-10240.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10240/zone/am