# Zone UJ du plan local d'urbanisme de Metzeresche (57464) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 57464_PLU_20250423 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UJ 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : UJ - Destinations des constructions, usages des sols et natures d'activités)

1.1.- UJ - USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES INTERDITS

1.1.1. Toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées sous conditions particulières (article 1.2.-UJ) sont interdites ;

1.2.- UJ - USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES SOUMIS A DES

CONDITIONS PARTICULIERES 1.2.1. Les constructions ou installations liées à des équipements d’intérêt collectif ou des services publics ; 1.2.2. Les autres constructions à condition de respecter les règles d'emprise au sol et de hauteur prescrites en section 2 ; 1.2.3. Les clôtures à condition que leur hauteur n'excède pas 2,00 mètres ;

### Rubrique UJ 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions)

2.1.2. La hauteur des constructions est limitée à 3,50 mètres hors tout ;

2.2.- UJ - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Caractéristiques architecturales des clôtures

2.2.1. La hauteur maximale des clôtures n'excèdera pas 2,00 mètres (Muret + Grillage ou végétaux). La hauteur des murs pleins est limitée à 0,5 mètre ;

### Rubrique UJ 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UJ - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

2.1.- UJ - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Emprise au sol

### Rubrique UJ 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau collectif de distri)

Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'assainissement

3.1.2. Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées domestiques par branchement au réseau public d'assainissement recueillant les eaux usées ;

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57464_PLU_20250423.
Page : https://edifiable.fr/plu/metzeresche-57464/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/metzeresche-57464.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57464/zone/uj