# PLU de Miélan (Gers) : zonage et règles de construction

Miélan, code INSEE 32252, 32170, 1 129 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 32252_PLU_20181227 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/12/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 58 pages, 6 zones, 41 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/2au.md
- A (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/a.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/n.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/u.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/ul.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/ux.md

## Permis de construire à Miélan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Miélan
- Adresse : Place Jean-Sénac, 32170 Miélan
- Téléphone : 05 62 67 51 82
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 32252_PLU_20181227.
Page : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mielan-32252/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32252