# PLUi de Molay (Jura) : zonage et règles de construction

Molay, code INSEE 39338, 39500, 505 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243901089_PLUi_20260709 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 13 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/molay-39338/plan/2.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/1aue.md
- AM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/nc.md
- NS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/ns.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/uj.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/up.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/ux.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/uz.md

## Permis de construire à Molay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Molay
- Adresse : 5 rue Jules-Grévy, 39500 Molay
- Téléphone : 03 84 71 41 84
- Horaires : Le lundi, de 16 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 13 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 16 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 13 h à 17 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243901089_PLUi_20260709.
Page : https://edifiable.fr/plu/molay-39338
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/molay-39338/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39338