# Zone N du plan local d'urbanisme de Mollégès (13064) : ce que le règlement autorise N La zone naturelle concerne les secteurs à dominante naturelle de la commune à protéger en raison de leur intérêt du point de vue paysager. Elle comprend un secteur Nph destinée à l’implantation d’un parc photovoltaïque et ses équipements propres. Nota : les dispositions générales du titre I du présent règlement sont également applicables. Document en vigueur : 13064_PLU_20241218 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nph. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article N 6) > Dans le secteur Nph, les panneaux solaires ainsi que les équipements nécessaires à leur fonctionnement doivent être implantées à une distance de l’alignement au moins égale à 5 mètres. ### Distance aux limites (article N 7) > La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points pour pouvoir être inférieur à 3 mètres. ### Emprise au sol (article N 9) > L’emprise au sol des constructions à usage d’habitation visées à l’article N2 est limitée à 200 m² Les annexes visées à l’article N2 sont limitées à 30 m² d’emprise au sol par annexe, Les piscines visées à l’article N2 sont limitées à 60 m² de surface de bassin. ### Hauteur (article N 10) > La hauteur maximum des constructions en tout point du bâtiment mesurée à partir du sol existant, ne pourra excéder : - 7 mètres à l’égout du toit et 9 mètres au faîtage pour les constructions à usage d’habitation, - 4,50 mètres au faîtage pour les annexes à l’habitation. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article N 2 sont interdites. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) 1- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif dont l’implantation dans la zone est justifiée par des impératifs techniques de fonctionnement du service (voirie, constructions et installations nécessaires au service public de distribution d’électricité, etc.) sont autorisées. 2- Pour les constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU, sont autorisés : - l’aménagement dans les volumes existants, - l’extension limitée et contiguë à l’habitation existante, - la création d’une annexe au maximum (garage, abri, cuisine d'été, etc.), - la création d'une piscine, sous conditions : - qu’il n’y ait pas de changement de destination, - qu’il n’y ait pas augmentation du nombre de logements existants, - que la surface de plancher initiale de la construction à usage d’habitation soit au moins égale à 50 m², - que l'extension soit limitée à 30% de la surface de plancher de la construction à usage d'habitation existante à la date d'approbation du PLU dans la limite de 200 m² de surface de plancher (existant + extension), - que l'extension s'intègre dans le prolongement et en harmonie avec la volumétrie globale de la construction à usage d'habitation existante, - que les annexes soient implantées dans un rayon de 20 mètres de la construction à usage d'habitation auquel elles se rattachent et dans la limite de 30 m² d'emprise au sol par annexe. La distance de 20 mètres est appréciée au point de l'annexe le plus éloigné, - que les piscines soient implantées dans un rayon de 20 mètres de la construction à usage d'habitation auquel elles se rattachent et dans la limite de 60 m² de surface de bassin. La distance de 20 mètres est appréciée au point de la piscine le plus éloigné. 3- Les constructions nécessaires à une exploitation agricole existante à la date d’approbation du PLU. 4- Dans le secteur Nph, seule l’installation d’un parc photovoltaïque et ses équipements propres sont autorisés. Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU 5- Pour toute construction nouvelle, la surface du plancher aménagé doit être calée à la cote TN +50 cm. SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC) Les accès et voirie doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de sécurité de défense contre l’incendie, de sécurité civile et de ramassage des déchets ménagers. Les dimensions, formes, caractéristiques techniques des accès, voiries publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu’ils supportent ou aux opérations qu’ils desservent. L’entrée de la propriété notamment doit être implantée avec un retrait suffisant par rapport à l’alignement, pour dégager la visibilité et pour permettre aux véhicules d’évoluer et au besoin, de stationner en dehors de la voie publique. Dans le secteur Nph, les dimensions, formes, caractéristiques techniques des accès, voiries publiques ou privées doivent être adaptées pour permettre l’installation puis l’entretien du parc photovoltaïque. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS) 1- Eau Toute construction ou utilisation du sol requérant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable s’il existe. En l’absence de réseaux public et pour des situations exceptionnelles qui devront pouvoir être justifiées, l’alimentation en eau potable par captage privé pour un usage unifamilial pourra être autorisée. Elle est soumise à une déclaration en Mairie. Pour tout usage autre qu’unifamilial, toute occupation ou utilisation du sol requérant une alimentation en eau doit obligatoirement être raccordée au réseau public d’eau potable. En cas de réalisation d’un réseau public d’eau potable dans le secteur concerné, le raccordement de l’ensemble des constructions et locaux à celui-ci est obligatoire dès sa mise en service. 2- Défense extérieure contre l’incendie Toute délivrance d’autorisation d’urbanisme est subordonnée au respect du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI) en vigueur. 3- Assainissement Eaux usées : toute construction à usage d’habitation doit être raccordée au réseau public d’assainissement s’il existe. A défaut de réseau public, un dispositif d’assainissement individuel conforme à la réglementation sanitaire en vigueur est autorisé. L’évacuation des eaux usées dans les fossés ou réseau d’eaux pluviales est interdite. Il est interdit de rejeter les eaux de piscine dans le réseau public d'assainissement des eaux usées. Eaux pluviales : les aménagements réalisés sur le terrain doivent être tels qu’ils garantissent l’écoulement normal des eaux pluviales compte tenu des caractéristiques des exutoires. Les autorisations nécessaires qui devront avoir été obtenues, définiront les conditions dans lesquelles le rejet pourra éventuellement être autorisé. Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU 4- Autres réseaux Les branchements aux lignes de distribution d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles téléphoniques et réseaux câblés sur le domaine public comme sur les propriétés privées peuvent être exigés en souterrain. ### Article N 5 - Obligations imposees aux constructions, travaux, installations et amenagements, en matiere d'infrastructures e COMMUNICATION ELECTRONIQUE Non réglementé ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES A) défaut d’indication sur les documents graphiques, les constructions à usage d’habitation doivent être implantées à une distance de l’alignement des voies et emprises publiques au moins égale à 5 mètres. Dans le secteur Nph, les panneaux solaires ainsi que les équipements nécessaires à leur fonctionnement doivent être implantées à une distance de l’alignement au moins égale à 5 mètres. Canaux et cours d’eau L’implantation des constructions et des clôtures par rapport aux ouvrages hydrauliques, doit respecter les prescriptions de l’article 9 du titre I du présent règlement. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points pour pouvoir être inférieur à 3 mètres. Dans le secteur Nph, les panneaux solaires ainsi que les équipements nécessaires à leur fonctionnement doivent être implantées à une distance des limites séparatives au moins égale à 3 mètres. ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE) Non réglementé ### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) Cf. définition de l’emprise au sol à l’article 14 des dispositions générales. L’emprise au sol des constructions à usage d’habitation visées à l’article N2 est limitée à 200 m² Les annexes visées à l’article N2 sont limitées à 30 m² d’emprise au sol par annexe, Les piscines visées à l’article N2 sont limitées à 60 m² de surface de bassin. ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions La hauteur maximum des constructions en tout point du bâtiment mesurée à partir du sol existant, ne pourra excéder : - 7 mètres à l’égout du toit et 9 mètres au faîtage pour les constructions à usage d’habitation, - 4,50 mètres au faîtage pour les annexes à l’habitation. Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Dans le secteur Nph, la hauteur des constructions autorisées est limitée à 4 mètres, mesurée à partir du terrain naturel. ### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS) 1- Aspect des constructions Les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’aspect des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Sont notamment à proscrire tout pastiche d'une architecture anachronique ou étrangère à la région et tout élément architectural dévié de sa fonction initiale. 2- Ouvertures Les ouvertures devront être de proportions analogues à celles des ouvertures traditionnelles locales. Elles seront traitées simplement, en harmonie d'aspect et de matériaux avec les constructions voisines ou les perspectives environnantes. 3- Toitures Les toitures seront réalisées en tuiles ronde ou canal de couleur terre cuite. En cas d’extension, la pente et le type de couverture devront s’harmoniser avec l’existant. D’autres types de toitures peuvent être envisagés à condition qu’elles contribuent à la qualité architecturale du projet. 4- Façades Les façades doivent présenter une unité d’aspect et être traitées en harmonie avec les constructions voisines. Les enduits et parements des façades doivent être de finition lisse et de couleurs claires dans des tons traditionnels de la région sans être blanche. Des couleurs plus foncées sont admises ponctuellement à condition qu’elles contribuent à la qualité architecturale du projet. D'une façon générale, les climatiseurs et leur alimentation doivent faire partie intégrante de l'architecture du projet et ne doivent pas être visibles depuis l'espace public. Ils devront être intégrés dans le bâtiment, soit disposées dans des volumes ajoutés, eux-mêmes intégrés esthétiquement au bâtiment. 5- Clôture Les clôtures et portails doivent être de forme simple. En bordure des voies publiques, les clôtures doivent être réalisées dans des maçonneries en harmonie avec l’espace public ou commun et la construction au niveau de leur forme et couleur. En limites séparatives, les clôtures seront réalisées : - soit dans des maçonneries en harmonie avec la construction au niveau de leur forme et couleur. - soit avec des grilles ou grillages doublés d’une haie d’essences méditerranéennes et variées. Les murs de clôture destinés à être enduits seront enduits sur toutes leurs faces. Afin de permettre la libre circulation des animaux sauvages, la hauteur totale de la clôture mesurée à partir de la voie publique ne pourra excéder 1m20 (arase et couvertine comprise) et devra être posée à 30 cm au-dessus de la surface du sol. Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Dans le secteur Nph, les clôtures devront être de forme simple réalisées avec des grilles ou grillages dont la hauteur ne doit pas être supérieure à 2 mètres. ### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION DE STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et des installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées. Dans le secteur Nph, le stationnement des véhicules nécessaires à l’entretien du parc photovoltaïque doit être assuré en dehors des voies publiques. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS) Des plantations d’arbres de haute tige, la création d’un écran de verdure, pourront être demandées pour une meilleure insertion des bâtiments dans le paysage. Dans le secteur Nph, les haies existantes en limite Nord de la zone doivent être maintenues ou remplacées. Les clôtures doivent être obligatoirement plantées d’une haie vive d’essences variées et méditerranéennes. ### Article N 14 - Obligations imposees aux constructions, travaux, installations et amenagements, en matiere de performances ene ENVIRONNEMENTALES L’orientation du bâtiment sera, dans la mesure du possible, déterminée de manière à optimiser les caractéristiques bioclimatiques du terrain : - pour profiter des apports solaires et protéger les bâtiments des vents froids en hiver tout en aménageant le confort d’été en évitant la surchauffe des volumes habités, - pour limiter les ombres portées sur les bâtiments, produites par le bâti lui-même ou les plantations végétales. D’autre part, les matériaux durables, les dispositifs de récupération des eaux pluviales, les revêtements perméables pour les voiries sont encouragés. Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU ANNEXE 1 - LISTE DES ESPECES VEGETALES EXOTIQUES ENVAHISSANTES Source : Conservatoire botanique national alpin et conservatoire botanique national de Porquerolles Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU ANNEXE 2 - LISTE DES ESPECES VEGETALES EXOTIQUES POTENTIELLEMENT ENVAHISSANTES Source : Conservatoire botanique national alpin et conservatoire botanique national de Porquerolles Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU ANNEXE 3 - LISTE DES ESPECES VEGETALES SELON LEUR POTENTIEL ALLERGISANT Source : Réseau national de Surveillance Aérobiologique Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Principaux pollens allergisants Les pollens ne sont pas tous allergisants. Pour provoquer des symptômes d´allergie, il est indispensable que les grains des pollens arrivent sur les muqueuses respiratoires de l´homme. Seules les plantes anémophiles disséminent les grains de pollen par le vent ; alors que les plantes entomophiles nécessitent l´intervention d´un insecte pour assurer leur fécondation en transférant le pollen de la fleur mâle d´origine à la fleur femelle réceptrice. Les pollens allergisants sont émis par des plantes (arbres et herbacées) anémophiles. Pour être allergisant, un grain de pollen doit disposer de substances (protéines ou glycoprotéines) reconnues comme immunologiquement néfastes pour un individu donné. Le potentiel allergisant d'une espèce végétale est la capacité de son pollen à provoquer une allergie pour une partie non négligeable de la population. Le potentiel allergisant peut être : - Faible ou négligeable (espèce pouvant être plantées en zones urbaines) - Modéré (espèces ne pouvant être plantées qu'en petits nombres) - Fort (espèces ne pouvant pas être plantées en zones urbaines) Tableaux de comparaison de différents végétaux selon leur potentiel allergisant Arbres Espèces Famille Potentiel allergisant Érables* Acéracées Modéré Aulnes* Fort Bouleaux* Fort Charmes* Bétulacées Fort Charme-Houblon Faible/Négligeable Noisetiers* Fort Baccharis Composées Modéré Cades Fort Cyprès commun Fort Cyprès d'Arizona Cupressacées Fort Genévriers Faible/Négligeable Thuyas* Faible/Négligeable Robiniers* Fabacées Faible/Négligeable Châtaigniers* Faible/Négligeable Hêtres* Fagacées Modéré Chênes* Modéré Noyers* Juglandacées Faible/Négligeable Mûriers à papier* Mûriers blanc* Moracées Fort Faible/Négligeable Frênes* Fort Oliviers Oléacées Fort Troènes* Modéré Pins* Pinacées Faible/Négligeable Platanes** Platanacées Modéré** Peupliers* Saules* Salicacées Faible/Négligeable Modéré Règlement Commune de Mollégès - Modification n°1 du PLU Ifs* Taxacées Faible/Négligeable Cryptoméria du Japon Taxodiacées Fort Tilleuls* Tilliacées Modéré Ormes* Ulmacées Faible/Négligeable *plusieurs espèces ** le pollen de platane est faiblement allergisant. Par contre, les micro-aiguilles contenus dans les bourres provenant de la dégradation des capitules femelles de l'année précédente sont très irritantes. Herbacées spontanées Espèces Familles Potentiel allergisant Chénopodes* Soude (Salsola kali) brulée Chénopodiacées Modéré Modéré Ambroisies* Fort Armoises* Marguerites* Composées Fort Faible/Négligeable Pissenlits* Faible/Négligeable Mercuriales* Euphorbiacées Modéré Plantains* Plantaginacées Modéré Graminées Poacées Fort Oseilles* (Rumex) Polygonacées Modéré Orties* Pariétaires Urticacées Faible/Négligeable Fort *plusieurs espèces Graminées Ornementales Espèces Familles Potentiel allergisant Baldingère Fort Calamagrostis Modéré Canche cespiteuse Fort Elyme des sables Fétuques* Poacées Modéré Fort Fromental élevé Fort Queue de lièvre Modéré Stipe géante Modéré *nombreuses espèces Règlement --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 13064_PLU_20241218. Page : https://edifiable.fr/plu/molleges-13064/n La commune : https://edifiable.fr/plu/molleges-13064.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/13064/zone/n