# PLU de Monclar-de-Quercy (Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Monclar-de-Quercy, code INSEE 82115, 82230, 2 055 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 82115_PLU_20241007 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 84 pages, 11 zones, 144 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/plan/2.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU, d’une surface d’environ 24 hectares, comprend plusieurs sites (13) (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/1au.md
- 1AUX : La zone 1AUX est destinée à l'accueil et au développement des activités économiques, ainsi que des équipements publics et aux constructions d'intérêt collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/1aux.md
- 2AU : La zone 2AU, d’une surface d’environ 1,7 hectares, comprend plusieurs sites : Lials et Tuilerie (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/2au.md
- 2AUX : La zone 2AUX est une zone d’urbanisation fermée destinée à l’accueil d’activités artisanales, industrielles, de bureaux ou d’équipements collectifs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/2aux.md
- A : Ces zones sont exclusivement réservées à l’activité agricole (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/a.md
- N : La zone N englobe une superficie d’environ 770,1 hectares (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/n.md
- UA : La zone UA, d’une surface d’environ 21,7 hectares, correspond aux 2 principaux noyaux urbains et agglomérés de la commune : Le village et Bonnanech (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/ua.md
- UB : La zone UB, d’une surface d’environ 32,3 hectares, correspond aux extensions de Monclar-deQuercy et de Bonnanech composées d’un tissu urbain aéré occupé d’habit (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/ub.md
- UC : La zone UC, d’une surface d’environ 9,9 hectares, couvre des espaces situés dans le site du plan d’eau et est destinée à l’accueil de constructions et d’install (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/uc.md
- UE : La zone UE englobe une surface d’environ 87,6 hectares, correspond à une urbanisation dispersée (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/ue.md
- UX : La zone UX, d’une surface d’environ 3,5 hectares, est réservée à accueillir des activités industrielles, de bureaux, commerciales et artisanales ainsi qu’aux ac (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/ux.md

## Permis de construire à Monclar-de-Quercy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Monclar-de-Quercy
- Adresse : Place des Capitouls, 82230 Monclar-de-Quercy
- Téléphone : 05 63 30 40 29
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 16 h 30 ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 82115_PLU_20241007.
Page : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/monclar-de-quercy-82115/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82115