# Zone UL du plan local d'urbanisme intercommunal de Monesple (09195) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200066223_PLUi_20250326 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UL du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : 2.4. Le traitement des espaces libres)

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les talus, bordant les voies, ainsi que ceux existant sur les limites séparatives, doivent être préservés, y compris les plantations qui les composent.
Les aires de stationnement doivent faire l’objet d’un traitement paysager de qualité et être plantées à raison d’un arbre au moins pour 4 places, à l’exception des aires de stationnement couvertes par des ombrières.
Les haies doivent être composées de plusieurs essences, choisies préférentiellement dans la liste figurant à dans l’OAP thématique «Trame Verte et Bleue ».
Les espèces végétales dont la liste figure à l’Annexe III ne sont pas recommandées.
L’introduction d’essences reconnues ou présumées invasives est interdite (Annexe IV).

### Rubrique UL 8 - Stationnement (intitulé du document : 2.5. Le stationnement)

Les dispositions générales s’appliquent (cf. Partie I / Chapitre 6 « LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS »).

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200066223_PLUi_20250326.
Page : https://edifiable.fr/plu/monesple-09195/ul
La commune : https://edifiable.fr/plu/monesple-09195.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09195/zone/ul