# PLUi de Mont-le-Vignoble (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Mont-le-Vignoble, code INSEE 54380, 54113, 421 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 245400510_PLUi_20250626 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 74 pages, 11 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/1au.md
- 1AUE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/1aue.md
- 1AUP (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/1aup.md
- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/a.md
- N (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/ub.md
- UE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/ue.md
- UL (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/ul.md
- UM (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/um.md
- UR (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/ur.md

## Permis de construire à Mont-le-Vignoble

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Mont-le-Vignoble
- Adresse : 67 place de la Mairie, 54113 Mont-le-Vignoble
- Téléphone : 03 83 62 49 88
- Horaires : Le mercredi, de 10 h à 12 h ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245400510_PLUi_20250626.
Page : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mont-le-vignoble-54380/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54380