# PLU de Montagny (Loire) : zonage et règles de construction

Montagny, code INSEE 42145, 42840, 1 110 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42145_PLU_20171214 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/12/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 60 pages, 6 zones, 77 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A La zone A est une zone de richesses naturelles qu’il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/a.md
- AUA : AUa La zone AUa délimite les secteurs à caractère naturel ou agricole de la commune destinés à permettre l’extension de l’urbanisation à dominante résidentielle (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/aua.md
- N : N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/n.md
- UB : UB Cette zone correspond au centre bourg de MONTAGNY : elle remplit une pluralité de fonctions (habitat, commerces, services, activités artisanales, équipements (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/ub.md
- UC : UC Il s'agit de la zone urbaine à vocation principale d’habitat correspondant aux extensions résidentielles contemporaines autour du bourg et du quartier de la  (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/uc.md
- UE : UE Il s’agit d’une zone urbaine à vocation d’activités économiques. (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/ue.md

## Permis de construire à Montagny

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Montagny
- Adresse : 58 place Paul-Rivière, 42840 Montagny
- Téléphone : 04 77 66 10 64
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 9 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42145_PLU_20171214.
Page : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/montagny-42145/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42145