# Zone AUE du plan local d'urbanisme intercommunal de Montbrison (42147) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200065886_PLUi_20260310 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 10/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUE du règlement, 7 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUe6, AUe7. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AUE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destinations des constructions*, usages des sols et natures d’activités)

Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions* et activités
1.1. Les destinations, sous-destinations ou usages des sols suivants sont interdits : • Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8)
1.2. Les destinations, sous-destinations ou usages des sols suivants sont autorisés sous conditions : • Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8)

### Rubrique AUE 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

Non réglementé.

### Rubrique AUE 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des constructions* par rapport aux voies et aux emprises d’usage collectif*)

Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.1. Volumétrie et implantation des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.1.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).

116

### Rubrique AUE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.2.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).
Article 7 - Coefficient de biotope par surface*
Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.3. Les règles ci-dessous complètent la DG 2.3.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).

### Rubrique AUE 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Aménagement* des espaces libres)

Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions*. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.3.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).

### Rubrique AUE 8 - Stationnement

Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 2.4. Stationnement. Les règles ci-dessous complètent la DG 2.4. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 2.4.
Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).

117

### Rubrique AUE 10 - Desserte par les réseaux

Les constructions*, aménagements* et installations doivent respecter les conditions prévues dans la DG 3.2. Desserte par les réseaux. Les conditions dérogatoires sont également citées dans la DG 3.2. Se reporter au règlement de la zone Ue correspondante (indice 1 à 8).

118

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200065886_PLUi_20260310.
Page : https://edifiable.fr/plu/montbrison-42147/aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/montbrison-42147.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42147/zone/aue