# Zone UC du plan local d'urbanisme de Montgeron (91421) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 91421_PLU_20250630 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UC 6)

> Les façades ne donnant pas sur l’avenue de la République peuvent également être implantées en retrait minimal de 2m par rapport à l’alignement ou à la limite en tenant lieu.

### Distance aux limites (article UC 7)

> En cas de retrait, en tout point d’une façade, le retrait des limites séparatives latérales et de fond doit être au moins égal à : - 8 mètres en cas de façade avec baie.

### Emprise au sol (article UC 9)

> Les dispositions qui suivent complètent l’article 9 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II): L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 45% de la superficie du terrain.

### Hauteur (article UC 10)

> La hauteur des constructions ne peut excéder 10 mètres à l’égout du toit et 13,5 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse ou 14 m au faîtage en cas de toiture à pente soit R+2+C ou R+2+A.

### Stationnement (article UC 12)

> Les dispositions suivantes viennent les compléter : Pour les constructions nouvelles à destination majoritaire de logement de plus de 500 m² de surface de plancher, au moins 80 % des places de stationnement doivent être réalisées en sous-sol ou dans le volume de la construction.

### Espaces verts (article UC 13)

> Indépendamment de la part minimale d’espaces verts de pleine terre à respecter ci-dessus, les 15% d’espaces perméables restants peuvent être végétalisés par application d’un coefficient de valeur écologique (cf.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : 3) les constructions, ouvrages ou travaux à destination d’industrie et d’exploitations agricoles ou forestières ; 4) sur les terrains concernés par un linéaire commercial figurant au plan de zonage, les rez-dechaussée en contact avec le linéaire à destination autres que le commerce ou l’hébergement hôtelier ; 5) l’aménagement de terrains destinés à l’accueil de tentes, caravanes, de résidences mobiles de loisirs, d’habitations légères de loisirs ; 6) l’installation extérieure, pour une durée supérieure à trois mois par an, d'une caravane autre qu'une résidence mobile ; 7) l'installation d'une résidence mobile visée par l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 qu’elle qu’en soit la durée ; 8) les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à déclaration, à l’exception de celles liées à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des usagers de la zone, tels que laveries, chaufferies, climatisations, …; 9) la modification du niveau du terrain naturel avant travaux, la réalisation de talus et de buttes ; 10) les affouillements et exhaussements du sol naturel autres que ceux nécessaires aux fondations ou au stationnement souterrain nécessaires aux constructions autorisées ;

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Outres celles mentionnées à l’article 2 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II), sont admises, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :
11) les constructions, ouvrages ou travaux à destination d’activités commerciales ou artisanales à condition qu’ils n’engendrent aucune nuisance ou incommodité pour le voisinage ;
12) les constructions à destination d’entrepôts à condition que ceux-ci soient liés à une occupation des sols autorisés dans la zone, et qu’elles soient implantées sur le même terrain, sans dépasser 40% de la surface de plancher totale du terrain ;

### Article UC 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX)

VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Pour être constructible, tout terrain doit être desservi dans les conditions définies prévues à l’article 3 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II).
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Il est autorisé un accès automobile maximum par tranche entamée de 20 mètres de linéaire de façade du terrain et celui-ci ne peut dépasser 4 mètres de large.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE, D’ASSAINISSEMENT)

Pour être constructible, tout terrain doit être desservi dans les conditions définies prévues à l’article 4 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II).

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Sans objet (voir l’article 5 des règles communes à l’ensemble des zones, titre II).

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les dispositions qui suivent viennent compléter celles mentionnées à l’article 6 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II):

I.

Dispositions générales

Les constructions doivent être implantées à l’alignement ou sur la limite en tenant lieu, soit en respectant le « filet d’implantation obligatoire » repéré sur le plan de zonage.

Les façades ne donnant pas sur l’avenue de la République peuvent également être implantées en retrait minimal de 2m par rapport à l’alignement ou à la limite en tenant lieu.

Les constructions ne comportant pas de rez-de-chaussée commercial identifié au titre de l’article L.151-16 du Code de l’urbanisme doivent être implantées en retrait minimal de 3 m par rapport à l’alignement ou à la limite en tenant lieu.

Les constructions et extensions doivent être implantées dans une bande de constructibilité de 40 mètres de profondeur comptés à partir de l’alignement ou de la limite en tenant lieu.

Les dispositions générales qui précèdent ne s’appliquent pas aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ou de locaux techniques liés à la sécurité, à la gestion des eaux, à la distribution d’énergie tels que les transformateurs.

II.

Dispositions particulières

Pour tout terrain desservi par une ruelle repérée sur le plan de zonage, les constructions seront implantées soit à l’alignement soit en recul minimal de 3 mètres.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les dispositions qui suivent complètent l’article 7 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II):

III.

Dispositions générales

Les façades donnant sur l’avenue de la République doivent être implantées au moins sur une des limites séparatives latérales. Néanmoins, les constructions situées le long des linéaires commerciaux doivent être implantées sur les deux limites séparatives latérales. Les autres constructions peuvent être implantées en limite ou en retrait des limites latérales.

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Les constructions peuvent être implantées en limite ou en retrait des limites séparatives de fond de terrain, sous réserve du respect de l’article 6.

Il sera recherché des implantations visant à s’adosser à une construction existante en bon état. En cas de retrait, celui-ci doit respecter les distances prévues ci-dessous.

IV.

Calcul des retraits

En cas de retrait, en tout point d’une façade, le retrait des limites séparatives latérales et de fond doit être au moins égal à :
- 8 mètres en cas de façade avec baie. - 2,5 mètres en cas de façade sans baie.

V.

Dispositions particulières

Pour les unités foncières qui possèdent une limite séparative correspondant à une limite avec la zone UF : - Les constructions doivent être implantées en retrait, - celui-ci doit ne doit pas être inférieur à 8 mètres. - Seules les annexes peuvent être implantées sur les limites de fond avec la zone UF.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE)

Il n’est pas fixé de règle.

### Article UC 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Les dispositions qui suivent complètent l’article 9 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II): L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 45% de la superficie du terrain.

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions

Les dispositions qui suivent complètent l’article 10 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II):

VI.

Dispositions générales

La hauteur des constructions ne peut excéder 10 mètres à l’égout du toit et 13,5 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse ou 14 m au faîtage en cas de toiture à pente soit R+2+C ou R+2+A.
En dernier étage, 30 % maximum de l’emprise du niveau inférieur peuvent être traités en toiture terrasse.
Par ailleurs, une hauteur maximale de 13,5 mètres à l’égout du toit et de 17 mètres au faîtage (toiture à pente obligatoire) peut être autorisée sur 30% maximum de l’emprise du niveau inférieur.

Pour les annexes, la hauteur maximale au faîtage est limitée à 3,50 mètres.

VII.

Dispositions particulières

A moins de 5 mètres d’une limite séparative avec un terrain situé en zone UF, les hauteurs maximales autorisées sont celles autorisées zone UF (cette règle ne s’applique pas s’il existe un espace public intermédiaire).

En limite de la zone UF, la hauteur maximum est limitée à 7 mètres au faîtage ou à 6,50 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse sur 8 mètres minimum et sur une profondeur de 13 mètres maximum.

Les constructions implantées le long d’une ruelle repérée sur le document graphique et situées à plus de 20 m de l’avenue de la République se voient appliquer la hauteur du secteur R+1+C, quel que soit le secteur dont elles dépendent.
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### Article UC 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS)

PROTECTION DES ELEMENTS DE PAYSAGE

Les présentes dispositions viennent compléter celles mentionnées à l’article 11 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II):

I.

Dispositions générales :

Composition générale et volumétrie des constructions :

1°) Toitures
Les toitures terrasses sont autorisées sous réserve des règles communes à l’ensemble des zones. En cas de toiture en pente, celle-ci doivent comporter des pentes dont l’inclinaison est comprise entre 35° et 55°. En cas de comble brisé, le terrasson pourra présenter une pente plus faible. Une toiture en pente plus faible (20° minimum) pourra également être autorisée pour un bâtiment annexe de faible dimension ou pour un appentis.
En cas de couverture en tuiles, les modèles de tuiles plates petit moule (minimum 60/m²) doivent être privilégiés. Les couvertures en tuile seront de couleur « terre cuite », en excluant les modèles de teintes ardoisée ou marron trop soutenu, sauf pour prendre en compte le voisinage immédiat Les tuiles de rives à rabat sont interdites sur les pignons et les lucarnes sauf justification par une prise en compte de l’environnement bâti immédiat ou en réhabilitation de constructions présentant originellement ce dispositif. Les couvertures d’aspect ardoise, zinc, et les éléments verriers sont également autorisés.

2°) Façades Un même plan de façade sera limité à 18 m maximum correspondant à 5 travées de 3,60 m.
Les balcons, les loggias et les terrasses situés à plus de 0,60 mètre du terrain naturel (en tout point) sont interdits. Toutefois, en façade sur rue, les balcons de 1 m de profondeur maximum sont autorisés. De même, les balcons, les loggias et les terrasses pourront être admis sous réserve qu’ils participent à la qualité architecturale de la construction et qu’ils permettent sa bonne intégration dans l’environnement urbain.
L’utilisation d’éléments d’aspect bardage métallique ou d’aspect matériaux composites est proscrite en façade. Les enduits doivent être de teinte claire. Les constructions de volumétrie modérée peuvent recevoir des enduits de teintes plus soutenues.
Eléments techniques Les dispositions ci-dessous complètent les dispositions générales (titre II). Les descentes d’eaux pluviales, donnant sur l’avenue de la République devront être intégrées à la façade présenter un aspect métal (cuivre, zinc…)
Clôtures et les portails Les clôtures seront constituées soit :
− d’un mur plein d’aspect moellon ou pierre de meulière, d’une hauteur maximale de 2 mètres, de couronnement horizontal ou suivant la ligne de la pente dans le cas de murs préexistants ou à rétablir ;
− d’un mur bahut d’une hauteur comprise entre 0,6 et 1,2 mètre de couronnement horizontal surmonté d’un système à claire-voie, la hauteur totale ne pouvant excéder 2 mètres.
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Dans le cas des clôtures sur limite séparative non visibles depuis le domaine public, sont également tolérés les clôtures constituées soit :
− d’un grillage doublé d’une haie vive d’une hauteur maximale de 2 mètres, − d’une paroi en bois d’une hauteur maximale de 2 mètres.

II.

Dispositions complémentaires applicables aux constructions existantes

Les dispositions générales s’appliquent (titre II). Pas de disposition spécifique à la zone.

III.

Dispositions complémentaires applicables aux ensembles urbains et constructions

faisant l’objet d’une identification spécifique au titre de l’article L 151-19 du Code de

l’Urbanisme

Les dispositions générales s’appliquent (titre II). Pas de disposition spécifique à la zone.

IV.

Plantations et espaces verts identifiés au titre de l’article L 151-23 du Code de

l’urbanisme

Les dispositions générales s’appliquent (titre II). Pas de disposition spécifique à la zone.

### Article UC 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Les règles générales sont présentées à l’article 12 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II). Les dispositions suivantes viennent les compléter : Pour les constructions nouvelles à destination majoritaire de logement de plus de 500 m² de surface de plancher, au moins 80 % des places de stationnement doivent être réalisées en sous-sol ou dans le volume de la construction. Cette règle ne s’applique pas en cas de contrainte géologique avérée.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET)

DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS
Les dispositions qui suivent complètent l’article 13 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II) : 45% minimum de la superficie du terrain doivent être aménagés en espace perméable (cf. Article 13 - règle applicable à toutes les zones) dont 30% minimum en espace de pleine terre. Indépendamment de la part minimale d’espaces verts de pleine terre à respecter ci-dessus, les 15% d’espaces perméables restants peuvent être végétalisés par application d’un coefficient de valeur écologique (cf. Article 13 - règle applicable à toutes les zones) suivant le type de surface concernée. Rappel : les obligations en pleine terre ne peuvent pas être remplies autrement que par de la pleine terre. Les obligations d’espace perméable viennent s’ajouter aux obligations de pleine terre.
Cette règle ne s’applique pas pour les terrains d’angle d’une surface inférieure à 1000 m².

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En outre, 40% de la superficie du terrain comprise dans la bande de retrait imposée par rapport à l’alignement à l’article 6 doivent être conservés en espaces verts de pleine terre. Cette superficie peut être comptabilisée dans la superficie totale des espaces verts de pleine terre (PT). Est déduite de la superficie de terrain comprise dans la bande de retrait, l’emprise au sol d’une construction principale existante mal implantée, régulièrement édifiée mais non conforme.
Cette règle ne s’applique pas aux unités foncières existantes (03/11/2016) d’une largeur inférieure ou égale à 10 mètres.

### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Sans objet (voir l’article 14 des règles communes à l’ensemble des zones, titre II).

### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES
Les règles générales sont présentées à l’article 12 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II). La présente zone ne présente pas de règle particulière.

### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Les règles générales sont présentées à l’article 12 des règles communes à l’ensemble des zones (titre II). La présente zone ne présente pas de règle particulière.
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Zone UD
Cette zone est principalement constituée de terrains occupés par des résidences d’habitat collectif implantées de façon dispersée, le plus souvent sans contact avec les limites séparatives et complétés d’espaces verts privatifs de qualité. La composition de ce tissu urbain est diversifiée dans ses formes architecturales. Les modalités d’implantations offrent des paysages de rue variés, souvent marqués par le recul des constructions et la présence d’espaces verts visibles depuis la rue. Outre la zone UD proprement dite, cette zone comporte plusieurs secteurs UDa pour les résidences d’habitat collectif qui disposent de commerces en rez-de-chaussée, d’équipements d’intérêt collectif et qui comprennent des constructions implantées à l’alignement ; il s’agit des opérations d’ensemble de la Prairie de l’Oly, de la Forêt et Gaston Mangin ; le secteur UDb correspond à des ensembles d’habitat collectif de faible hauteur, dont il convient de conserver cette caractéristique. Cette zone inclut un périmètre à l'intérieur duquel s'applique le règlement du Plan de Prévention des Risques par Inondation (PPRi) de la Vallée de l’Yerres (repéré sur le document graphique).

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91421_PLU_20250630.
Page : https://edifiable.fr/plu/montgeron-91421/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/montgeron-91421.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91421/zone/uc