# PLU de Montmacq (Oise) : zonage et règles de construction

Montmacq, code INSEE 60423, 60150, 1 142 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60423_PLU_20191115 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/11/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 90 pages, 5 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/plan/2.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/ub.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/ud.md
- UP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/up.md

## Permis de construire à Montmacq

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Montmacq
- Adresse : 70 rue du Maréchal-Joffre, 60150 Montmacq
- Téléphone : 03 44 76 02 78
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h 30 ; Le mardi, de 9 h à 11 h 30 ; Le mercredi, de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 ; Le vendredi, de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60423_PLU_20191115.
Page : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/montmacq-60423/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60423