# Zone UA du plan local d'urbanisme de Morancé (69140) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 69140_PLU_20200203 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UA du règlement, 16 articles. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Hauteur (article UA 10) > Pour les annexes la hauteur maximale est fixée à 5 mètres au faîtage. ### Stationnement (article UA 12) > Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé pour chaque logement 1 place de stationnement par tranche de 60m² de surface de plancher créée dans la limite de 3 places maximum (toute tranche entamée compte comme une tranche) à l’exception des logements sociaux où seulement une place est imposée par logement. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : – Les constructions à usage : – industriel, – entrepôt, – agricole. – Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Le camping et le stationnement des caravanes, l'aménagement de terrains pour l'accueil des campeurs, des caravanes et des habitations légères de loisirs. – Les installations et aménagements suivants : – les parcs d’attractions – les aires de jeux et de sports – les dépôts de véhicules, – les garages collectifs de caravanes. En outre, pour les constructions identifiés au titre du 5° du II du L 123-1-5°du code de l’urbanisme, le changement de destination des constructions à usage d’activités économiques existantes en construction à usage d’habitat est interdit. ### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIÈRES) Sont autorisées les occupations et utilisations du sol suivantes : – Les constructions à usage : – d’annexe, à condition qu’elles soient limitées à 30 m² d’emprise au sol, les piscines sont autorisées sans condition de surface. – d’équipements collectifs, sous réserve qu’ils soient compatibles avec le caractère de la zone, – de bureaux et de services dans la limite de 300 m² de surface de plancher, – d’artisanat sous réserve qu’ils soient compatibles avec le caractère de la zone et qu’il s’agisse de bâti traditionnel, – de commerces dans la limite de 250 m² de surface de vente par commerce. 19 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement – L’extension des constructions à usage agricole, à condition qu’il ne s’agisse pas de bâtiments précaires ou des bâtiments à ossature métallique ou légère et dans la limite de 150m². – Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services collectifs, sous réserve qu'ils soient compatibles avec le caractère de la zone. – Les affouillements et exhaussements de sol, dans la mesure où ils sont nécessaires à des constructions ou à des aménagements autorisés et compatibles avec la vocation de la zone. Pour les éléments du paysage à préserver au titre de l’article L 123-1-5 et repérés sur le plan de zonage : se reporter au 8 des dispositions générales. Dans les secteurs de risque repéré mouvement de terrain secteur 2 au plan de zonage, les recommandations sont les suivantes pour les terrassements : - limiter les amplitudes de mouvement de terre à 2m en déblais et remblais, - interdire tout stockage de matériaux en crête de talus, - de limiter les pentes de talus à 3 Horizontal pour 2 Vertical, - si ces pentes et amplitudes sont jugées insuffisantes, prévoir des dispositifs de soutènement à dimensionner par une étude spécifique, - poser les remblais éventuels sur redans d'accrochage avec base drainante. La zone est concernée par des risques se reporter aux études annexées au PLU. ### Article UA 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D’ACCÈS AUX) VOIES OUVERTES AU PUBLIC Accès Les accès ne doivent pas présenter un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celles des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l’importance du projet ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie. L’accès des constructions doit être assuré par une voie publique ou privée et aménagée, en préservant les centres anciens où les constructions ou clôtures, En outre, pour les accès le long de Routes Départementales : Les dispositions suivantes ne sont pas applicables aux constructions existantes à la date d'approbation du plan local d'urbanisme dès lors qu'elles disposent d'une desserte automobile suffisante. Ces dispositions sont cependant applicables en cas de changement d'affectation de terrains ou de locaux qui modifierait les conditions de circulation et de sécurité. 1. Une opération doit comporter un nombre d'accès sur les voies publiques, limité au strict nécessaire. En outre, les accès doivent être localisés et configurés en tenant compte des éléments suivants : - la topographie et la configuration des lieux dans lesquels s'insère l'opération; - la nature des voies sur lesquelles les accès sont susceptibles d'être aménagés afin de préserver la sécurité des personnes (distance de visibilité, vitesse sur voie, intensité du trafic ... ); - le type de trafic généré par l'opération (fréquence journalière et nombre de véhicules accédant à la construction, type de véhicules concernés ... ) ; - les conditions permettant l'entrée et la sortie des véhicules dans le terrain sans manœuvre sur la voie de desserte. Sur une distance minimale de 5 mètres à compter de l'alignement, la pente ou la rampe de l'accès devra être inférieure à 5 %. 20 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement 2. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, le projet de construction peut n'être autorisé que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. 2-1. Accès collectif L'accès à la construction projetée aura une largeur comprise entre 5 et 6 mètres. Elle se terminera par deux pans coupés inclinés à 45° sur l'alignement actuel ou projeté de la route départementale. Le dispositif de fermeture éventuel sera implanté avec un recul minimal de 5 mètres par rapport à cet alignement. 2-2. Accès individuel La voie d'accès aura une largeur de 4 mètres. Elle se terminera par deux pans coupés inclinés à 45° sur l'alignement actuel ou projeté de la route départementale. Le dispositif de fermeture éventuel sera implanté avec un recul minimal de 5 mètres par rapport à cet alignement. De part et d'autre de l'accès, les constructions ou végétaux seront implantés de manière à ne pas masquer la visibilité. Voirie Les voies publiques ou privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elles supportent, aux opérations qu’elles doivent desservir et notamment à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie. Les voies en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale de telle sorte que les véhicules des services publics et collectifs puissent faire demi-tour. ### Article UA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX EAU POTABLE) Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être raccordée au réseau public d’eau potable. ASSAINISSEMENT Pour tout projet de construction ou d’aménagement, les installations d’assainissement privées doivent être conçues en vue d’un raccordement au réseau public d’assainissement de type séparatif. L’évacuation des eaux ménagères et effluents non traités dans les fossés, cours d’eau ou égouts pluviaux est interdite. Eaux usées – Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être raccordée au réseau public d’assainissement. L’évacuation des eaux usées dans ce réseau peut être subordonnée à un traitement spécifique avant la mise à l’égout. – Le raccordement des eaux non domestiques et des eaux de vidange de piscines au réseau public d’assainissement est subordonné à une convention d’autorisation de rejet. Eaux pluviales - Aucun rejet ne sera accepté sur la chaussée. - Les eaux pluviales doivent être rejetées dans le réseau public d’eaux pluviales s’il existe. - En l’absence de réseau ou si le réseau est insuffisant, le rejet doit être prévu sur la parcelle et adapté au milieu récepteur : (soit par rétention, soit par infiltration). Dans la période comprise entre l'approbation du plan de prévention et celle où le zonage pluvial sera rendu opposable au pétitionnaire, les dispositions suivantes seront appliquées : − les projets soumis à autorisation ou déclaration en application du décret 93-743 modifié (rubrique 2.1.5.0.) seront soumis individuellement, aux dispositions suivantes : l'imperméabilisation nouvelle occasionnée par toute opération d'aménagement ou construction nouvelle, toute infrastructure ou équipement : ne doit pas augmenter le débit naturel en eaux pluviales de la parcelle (ou du tènement). Cette prescription est valable pour tous les évènements pluviaux jusqu'à l'événement d'occurrence 30ans. Pour le cas où des ouvrages de rétention doivent être réalisés, le débit de fuite à prendre en compte pour les pluies de faible intensité ne pourra être supérieur au débit maximal par ruissellement sur la parcelle (ou le tènement) avant aménagement pour un événement d'occurrence 5 ans. 21 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement Les techniques de gestion alternative des eaux pluviales seront privilégiées pour atteindre cet objectif (maintien d'espaces verts, écoulement des eaux pluviales dans des noues, emploi de revêtements poreux, chaussées réservoir, etc .. .. ). − pour tous les autres projets, les débits seront écrêtés au débit naturel avant aménagement sans toutefois dépasser le débit de 5L/ha/s. Le dispositif d'écrêtement sera dimensionné pour limiter ce débit de restitution pour une pluie d'occurrence 30ans. Les changements de destination et les extensions de bâtiment existant conduisant à une augmentation de la surface imperméabilisée de moins de 30m2 ne font pas l'objet de prescription. Pour les opérations d'aménagement (ZAC, lotissements, ... ), cette obligation pourra être remplie par un traitement collectif des eaux pluviales sans dispositif spécifique à la parcelle, ou par la mise en œuvre d'une solution combinée. Tout projet doit prendre en compte les prescriptions du Plan de Prévention des Risques Naturels inondations. ELECTRICITE, TELEPHONE ET RESEAUX CABLES : Dans les opérations d’aménagement et de construction, ces réseaux doivent être enterrés. Les antennes de réception satellite ne devront pas être visibles du domaine public, sauf en cas d’impossibilité technique justifiée. ### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains Article abrogé par la loi ALUR du 26 Mars 2014. ### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Les façades sur voies doivent être implantées en limite par rapport à l'alignement actuel ou futur. Ces dispositions ne sont pas exigées : – pour les aménagements, extension et reconstructions de bâtiments existants ne respectant pas cette règle ainsi que pour les constructions à usage d'équipement collectif et les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des Services collectifs, – pour les constructions mitoyennes de bâtiments déjà édifiés en retrait de l'alignement ; cellesci peuvent être édifiées pour tout ou partie en prolongement de ces bâtiments, – pour les constructions à usage d'annexes et de stationnement et les piscines non couvertes. Pour les piscines, aucun point de la construction ne doit se trouver à moins de 1 m des limites. ### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Dans une profondeur de 15 mètres, les constructions doivent être réalisées en limite de propriété. Au-delà d’une profondeur de 15 mètres, comptée à partir de l'alignement, les constructions seront autorisées après achèvement de celles devant être implantées le long des voies (ou simultanément à leur réalisation), selon les règles de recul exposé ci-après : - Construction réalisée en limite de propriété : La construction des bâtiments dont la hauteur mesurée sur la dite limite ne dépasse pas 4 m est autorisée. Entre la limite de propriété et la limite de recul (c’est-à-dire 3 m), la hauteur de tout point de la construction doit s’inscrire à l’intérieur du schéma ci- contre. Cette règle n’est pas exigée, pour l’aménagement et la reconstruction de bâtiments dont la hauteur dépasse 4m sans dépasser la hauteur existante. 3m - Construction ne jouxtant pas la limite de propriété : Si elle n’est pas réalisée sur la limite de propriété dans les conditions définies ci-avant, aucun point de la construction, à l’exception des débords de toiture, ne doit se trouver moins de 3 m des dites limites. 22 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement Ces dispositions ne sont pas exigées : - Pour les aménagements et reconstructions de bâtiments existants, - Pour les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services collectifs et les constructions à usage d’équipement collectifs - Pour les constructions réalisées en continuité de celles existantes dans une propriété contiguë - Pour les constructions à usage d’annexe - Pour les piscines : aucun point de la construction ne doit se trouver à moins de 1 m des limites. ### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TENEMENT) Non réglementé. ### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) Sur les terrains classés en secteurs 2 et 3 de risque de glissement de terrain, l’emprise au sol n’excédera pas 0.20. Sont exclus du calcul de l’emprise au sol les débords de toitures dont la projection n’excède pas 0,60 m et les pergolas bioclimatiques jusqu’à 30m² d’emprise au sol. ### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS) La hauteur d’un bâtiment est la distance comptée verticalement entre le point le plus bas du terrain d’assiette de la construction avant terrassement et le point le plus élevé de ce bâtiment à l’exception des gaines, souches et cheminées et autres ouvrages techniques. La hauteur des constructions doit s’harmoniser avec le cadre dans lequel elles s’intègrent sans dépasser 12 mètres au faîtage. Pour les annexes la hauteur maximale est fixée à 5 mètres au faîtage. Cette règle ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif. Murs de clôture : Se reporter à l’article 11. ### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET L’AMÉNAGEMENT DE LEURS ABORDS) Se reporter au titre VII. ### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins engendrés par les occupations et utilisations admises dans la zone, y compris lors des aménagements et extensions de bâtiments existants, doit être assuré en dehors des voies publiques, prioritairement sur le terrain d’assiette du projet et, à défaut, sur un terrain situé à moins de 200 m de ce dernier. Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé pour chaque logement 1 place de stationnement par tranche de 60m² de surface de plancher créée dans la limite de 3 places maximum (toute tranche entamée compte comme une tranche) à l’exception des logements sociaux où seulement une place est imposée par logement. Ces obligations s’appliquent également pour la création de logement par mécanisme de division en volume ou par changement de destination. 23 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement Lorsque le pétitionnaire ne peut satisfaire lui-même aux obligations imposées ci-dessus, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu’il ne peut réaliser lui-même sur le terrain d’assiette ou dans son environnement immédiat, soit de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation, soit de l’acquisition de places dans un parc privé de stationnement existant ou en cours de réalisation. Le nombre de place sera en lien avec l’usage et la consistance (surface de planchers) de la construction. – Constructions à usage d’hôtel et restaurant: - 1 place par chambre - 1 place pour 10m² de salle de restaurant. ### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET) DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Les aires de stationnement doivent comporter des plantations. ### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols Article abrogé par la loi ALUR du 26 Mars 2014. ### Article UA 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES) Les bâtiments devront respecter le niveau de performance énergétique selon la règlementation thermique en vigueur. ### Article UA 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES) Les constructions nouvelles devront être conçues afin de permettre un raccordement facile aux éventuels futurs réseaux de communications électroniques. Ce raccordement sera souterrain. 24 Plan Local d’Urbanisme – MORANCÉ Règlement --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69140_PLU_20200203. Page : https://edifiable.fr/plu/morance-69140/ua La commune : https://edifiable.fr/plu/morance-69140.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69140/zone/ua