# PLUi de Mosnes (Indre-et-Loire) : zonage et règles de construction

Mosnes, code INSEE 37161, 37530, 812 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200043065_PLUi_20260721 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 21/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 141 pages, 11 zones, 57 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/reglement.txt
- Plan de zonage, 14 planches : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/plan/14.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/1auf.md
- 2AUF (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/2auf.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/n.md
- UAC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/uac.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/ub.md
- UC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/uc.md
- UD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/ue.md
- UF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/uf.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/ul.md
- UPV (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/upv.md

## Permis de construire à Mosnes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain

## La mairie

- Mairie - Mosnes
- Adresse : 9 rue du Général-de-Gaulle, 37530 Mosnes
- Téléphone : 02 47 57 22 13
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 16 h à 18 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200043065_PLUi_20260721.
Page : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mosnes-37161/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/37161