# PLUi de Mouscardès (Landes) : zonage et règles de construction

Mouscardès, code INSEE 40199, 40290, 265 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069417_PLUi_20250929_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 148 pages, 8 zones, 58 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUZ0 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/auz0.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/ue.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/ux.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/uy.md
- UZ (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/uz.md

## Permis de construire à Mouscardès

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Mouscardès
- Adresse : 410 avenue des Arènes, 40290 Mouscardès
- Téléphone : 05 58 98 01 35
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 16 h ; Le vendredi, de 10 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069417_PLUi_20250929_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mouscardes-40199/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40199