# PLU de Mousson (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Mousson, code INSEE 54390, 54700, 101 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 54390_PLU_20241125 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 174 pages, 8 zones, 124 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUXE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/1auxe.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/ua.md
- UB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/ub.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/uc.md
- UF (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/uf.md
- UX (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/ux.md

## Permis de construire à Mousson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Mousson
- Adresse : 4 rue de la Chapelle, 54700 Mousson
- Téléphone : 03 83 82 42 90
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 10 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 54390_PLU_20241125.
Page : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/mousson-54390/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54390