# PLU de Moyenneville (Oise) : zonage et règles de construction

Moyenneville, code INSEE 60440, 60190, 575 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60440_PLU_20180906 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/09/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 6 zones, 57 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUH (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/auh.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/n.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/ub.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/ud.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/ue.md
- UP (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/up.md

## Permis de construire à Moyenneville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Moyenneville
- Adresse : 149 rue de Gournay, 60190 Moyenneville
- Téléphone : 03 44 42 23 12
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 17 h 30 à 19 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60440_PLU_20180906.
Page : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/moyenneville-60440/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60440