# Zone UX du plan local d'urbanisme de Mutzig (67313) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 67313_PLU_20260224 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UX du règlement, 13 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uxa, Uxb, Uxs. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UX 7)

> Dispositions générales Tout point d'un bâtiment doit se trouver à une distance comptée horizontalement au point de la limite périphérique de la zone Ux avec les autres zones du plan local d'urbanisme au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 5 mètres (L>H/2 min.

### Hauteur (article UX 10)

> Dispositions générales La hauteur maximale de la construction projetée mesurée à partir du terrain naturel est fixée à 10 mètres à l'égout de la toiture ou à la base de l'acrotère et 12 mètres au faîtage ou au sommet de l'acrotère.

### Stationnement (article UX 12)

> Pour les activités industrielles ou commerciales, une place minimum pour trois emplois créés est exigée.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL)

interdites : 1.1. Les bâtiments agricoles, 1.2. Toute nouvelle construction à usage d'habitation, 1.3. Les opérations groupées à usage d'habitation exclusif, 1.4. Les établissements et activités et toute occupation et utilisation du sol - en particulier les dépôts et
stockage de ferraille, vieux matériaux et véhicules, déchets et matières de toutes natures - qui au regard de leur importance, ou des nuisances et des risques qu'ils génèrent, les rendent incompatibles avec la sécurité du voisinage, 1.5. Les garages collectifs de caravanes, 1.6. Les carrières et décharges, 1.7. Les étangs, 1.8. Les parcs d'attractions et les habitations légères de loisirs, 1.9. Les dépôts et stockages de toute nature, 1.10. Les dépôts ou stockages de matières dangereuses ou toxiques dans la zone Uxs, 1.11. Les dépôts ou stockages de matières dangereuses ou toxiques qui ne sont pas liés aux activités exercées ainsi que les dépôts de déchets, 1.12. Les dépôts de toute nature qui ne sont pas liés aux activités exercées dans la zone, 1.13. L'aménagement de terrains de camping,

### Article UX 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES)

sous conditions
Dans les zones Ux, sont admises les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites par l'article Ux1.

Jérôme ESPARGILIERE

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Modification du plan local d'urbanisme de Mutzig - Règlement OCCUPAT/ONS ET UTILISAT/ONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS
2.1 Sur toutes les zones Ux
- Les constructions de bâtiments d'habitation, à raison d'un logement par établissement, à condition qu'ils soient :
o destinés au logement des personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la surveillance et le gardiennage des établissements et services de la zone,
o intégrés aux bâtiments d'activités sous réserve du respect des règles de sécurité.
- Les constructions et installations, classées ou non, nécessaires au fonctionnement ou à l'exploitation de la voirie publique, de la voie ferrée ou des réseaux publics, à condition qu'elles soient compatibles avec l'aménagement cohérent de la zone.
- Toute demande de construction en zone inondable inscrite à l'arrêté préfectoral du 25 Novembre 1992 valant PPR qui pourrait être admise ci-dessus, ne pourra avoir lieu que sous réserve du respect des prescriptions spéciales tenant compte du caractère inondable de leur terrain d'emprise et notamment en tant que de besoin :
aménagement d'ouvrages et d'installations assurant la sécurité et la préseNation du libre écoulement des eaux; mise hors d'eau de la construction par remblais, pilotis ou endiguements arasés à 0,50 m au-dessus de la plus haute cote connue des eaux; absence de sous-sol; implantation et orientation de la construction de façon à perturber le moins possible l'écoulement des eaux ; réalisation de tout autre aménagement destiné à réduire les conséquences de l'implantation du bâtiment sur l'écoulement des crues et réciproquement; les infrastructures linéaires devront prévoir le nombre d'ouvrages nécessaires afin de permettre le libre écoulement des eaux.
- En zone IV des zones inondables inscrites aux documents graphiques toutes les occupations et utilisations du sol autorisées ci-précédemment, dès lors qu'elles respectent les dispositions définies à l'alinéa précédent de l'article Ux 2.

2.2 En secteur Uxa exclusivement Le stationnement de caravanes ou camping-cars en secteur Uxa et à condition qu'ils soient destinés à leurs exposition-vente professionnelle. 2.3 En secteur Uxa et Uxb Le stockage de matières inertes. 2.4 En secteur Uxs exclusivement
Les bâtiments à usage d'habitation sont autorisés à condition qu'ils ne représentent pas plus de 50% de la surface construite. Les bâtiments voués à l'hébergement de courte durée et liée à l'activité touristique.
SECTION Il - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UX 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE 3.1)

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès sur une voie ouverte à la circulation publique. 3.2. Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire obtienne un passage aménagé
sur les fonds de ses voisins dans les conditions fixées par l'article 682 du Code Civil.
3.3. Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile et être adaptés à l'opération envisagée sans induire de gêne pour la circulation publique.
3.4. La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie publique qui les dessert.
3.5. Les impasses nouvelles dont la longueur est supérieure à 50 mètres doivent être aménagées pour permettre aux véhicules de services de faire demi-tour.
3.6. Les dispositions de l'article R.111-5 du Code de l'Urbanisme restent en outre applicables. 3.7. Aucune opération ne peut avoir un accès carrossable sur les pistes cyclables. Seul le franchissement
aménagé de ces voies est autorisé.

Jérôme ESPARGILIERE

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### Article UX 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1)

Eau potable Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable. 4.2. Eaux usées Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées par branchement au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques. Le branchement ainsi que le réseau interne doivent être conformes à la réglementation en vigueur. 4.3. Eaux pluviales La conception des bâtiments doit garantir l'écoulement normal des eaux pluviales dans le réseau recueillant ces dernières. Le branchement ainsi que le réseau interne doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Des aménagements particuliers pourront êtres imposés en fonction de la capacité des réseaux existants. 4.4. Téléphone, Electricité et Réseaux câblés Les réseaux de distribution d'électricité, de téléphone et de télédistribution doivent être réalisés de manière à permettre la meilleure dissimulation possible du réseau de câbles Les réseaux définitifs d'électricité, de téléphone et de télédistribution doivent être réalisés en souterrain dans le périmètre des lotissements ou des opérations groupées.

### Article UX 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé.

### Article UX 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1)

Dispositions générales
6.1.1. Sauf dispositions particulières inscrites aux documents graphiques, la façade principale sur rue et sur toute voie ouverte à la circulation publique des constructions principales doit s'implanter à l'alignement des bâtiments voisins selon les prescriptions présentées à l'article 7 du titre 1 du présent règlement.
6.1.2. Aucune construction ne pourra être implantée en avant de cet alignement. 6.1.3. La façade sur rue des bâtiments principaux devra être implantée, dans une proportion supérieure à
50% de sa longueur totale, sur cet alignement. 6.1.4. Les aires de stockage sont interdites dans cette marge de recul par rapport aux voies. 6.2. Secteur Uxs
L'implantation des bâtiments nouveaux devra respecter sur l'emprise du secteur un ordonnancement urbain lisible. Les façade des nouveaux bâtiments alignés sur la rue du Boulevard Clémenceau devront respecter l'alignement préexistant avec une tolérance de± 2m.
6.3. Exceptions
Les articles 6.1.1. et 6.1.2. ne s'appliquent pas : aux bâtiments existants pour des aménagements, transformations ou extensions qui n'aggravent pas la non-conformité de l'implantation de ces bâtiments par rapport à cette règle,
- aux équipements publics, ainsi qu'aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

Jérôme ESPARGILIERE

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### Article UX 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Dispositions générales
Tout point d'un bâtiment doit se trouver à une distance comptée horizontalement au point de la limite périphérique de la zone Ux avec les autres zones du plan local d'urbanisme au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 5 mètres (L>H/2 min. 5m) La distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché, doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à 4 mètres (L>H/2 minimum 4m) 7.2. Dispositions particulières
En secteur UXs, les constructions pourront être édifiées sur limite parcellaire.
7.3. Exceptions
Les règles énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas : - aux bâtiments existants pour des aménagements, transformations ou extensions pour des travaux n'aggravant pas la non-conformité de l'implantation de ces bâtiments par rapport à ces règles, - aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article UX 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sauf dispositions particulières inscrites sur le document graphique, les constructions devront re specter une distance minimum de 4 mètres entre les points les plus rapprochés de deux façades sur un même terrain.

### Article UX 9 - Emprise au sol

Les surfaces imperméabilisées ne pourront pas dépasser 80% de la surface totale des parcelles sauf en UXs

### Article UX 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Dispositions générales
La hauteur maximale de la construction projetée mesurée à partir du terrain naturel est fixée à 10 mètres à l'égout de la toiture ou à la base de l'acrotère et 12 mètres au faîtage ou au sommet de l'acrotère. 10.2. Dispositions particulières en zone Uxs
La hauteur maximale de la construction projetée mesurée à partir du terrain naturel est fixée à 13 mètres au faîtage de la toiture ou au sommet de l'acrotère des nouvelles constructions dans la zone UXs. Les constructions existantes à la date d'approbation du PLU pourront avoir une hauteur supérieure. 10.3. Exceptions
Les règles de hauteur ne s'appliquent pas : - aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics, ainsi qu'aux équipements publics, - aux transformations, aménagements et extensions de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s'ils n'aggravent pas la non-conformité de la construction par rapport aux limites de hauteur définies ci-dessus, - aux cheminées, silos et autres constructions ponctuelles de très faible emprise au sol lorsqu'ils sont nécessaires à l'occupation et l'utilisation admises dans la zone et sous réserve qu'ils satisfassent à l'article Ux 11.

Jérôme ESPARGILIERE

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### Article UX 11 - Aspect extérieur

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, des sites, des paysages naturels et urbains et la conservation des perspectives monumentales.
Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation de la voirie et des réseaux doivent s'inscrire architecturalement et urbanistiquement dans le site d'implantation. 11.1 Architecture
a) En secteur de zone Uxa, l'espace entre la voie et les bâtiments alignés sur la rue sera exclusivement destiné à la mise en valeur des bâtiments. Cet espace pourra soit être végétalisé, soit minéralisé (accès à des vitrines ou stationnement visiteurs par exemple).
b) Tout édicule technique ou sanitaire (poste de transformation, local poubelles... ) doit être inclus au volume construit principal ou à l'architecture générale du projet dans toutes les zones Ux
c) Les couleurs vives et contrastées sont interdites.
d) Les façades des constructions d'une longueur supérieure à quarante mètres doivent comporter des éléments d'architecture ou de volumétrie de nature à rompre la linéarité du plan de la façade.
e) Les aires de stockage doivent être installées de manière à être visuellement très discrètes par rapport aux voies.
f) Les écoulements des eaux de toiture sont intégrés à l'architecture et au bâtiment.
11.2 Clôtures
a) Les clôtures sur l'espace public devront être constituées par des éléments à claire-voie présentant un baraudage vertical. Tout baraudage horizontal et tout grillage à simple torsion est proscrit.

### Article UX 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT 12.1)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol ainsi que le chargement et le déchargement des véhicules doivent être assurés en dehors des voies publiques, soit au minimum :

TYPE DE CONSTRUCTION - loqement - hôtel - restaurant - local commercial inférieur à 100 rrf de surface de vente : - local commercial supérieur à 100 rrf de surface de vente : - salles de cinéma, réunions, spectacles - bureaux - hôpital, maison de retraite - artisanat, industrie - atelier automobile

NOMBRE D1EMPLACEMENTS 1 emplacement par tranche de 50 m2 de SHON 1 emplacement par chambre 1 emplacement pour 12 m2 de salle 1 emplacement pour 50 m2 de SHON 1 emplacement pour 20 m2 de SHON 1 emplacement pour 10 places 1 emplacement pour 30 m2 de SHON 1 emplacement pour 3 lits 1 emplacement oour 100 m2 de SHON 1 emplacement pour 100 m2 de SHON

12.2. En secteur UXs, des dérogations aux quotas d'emplacements de stationnement pourront être admises pour les locaux professionnels en considération de leur intégration dans l'aménagement de l'ensemble de la zone.
12.3. La surface minimale d'une aire de stationnement est de 2,50 m x 5 m.
12.4. Les surfaces de référence sont des surfaces hors œuvre nettes. La valeur obtenue par le calcul cidessus est arrondie à l'unité supérieure.
12.5. En complément des quotas ci-dessus, les aires de stationnement réservées à cet effet doivent être suffisantes pour accueillir le stationnement des employés, des visiteurs et du trafic lié à l'activité.
12.6. Pour les activités industrielles ou commerciales, une place minimum pour trois emplois créés est exigée.
12.7. Pour des constructions non visées par les normes précédentes, il est procédé par assimilation.
12.8. Les équipements exceptionnels qui ne sont pas explicitement précisés à l'article 12.1. devront pouvoir disposer d'un nombre de places leur permettant d'assurer leurs besoins propres.
12.9. Le pétitionnaire est soumis aux dispositions prévues à l'article L.332-7-1 du Code de l'Urbanisme (alinéas 3, 4, 5).

Jérôme ESPARGILIERE

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### Article UX 13 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES
13.1. Mode de réalisation
13.1.1. Les surfaces libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement doivent être aménagées, plantées ou engazonnées et entretenues.
13.1.2. Les essences d'arbres et autres végétaux sont choisies sur la liste figurant en annexe du présent règlement.
13.2. Dispositions générales 13.2.1 Les aires de stationnement seront plantées d'arbres choisis dans la liste annexée au présent
règlement à raison d'un arbre pour 8 places de stationnement. 13.2.2 Les variétés des essences pour la mise en végétation des surfaces doivent être homogènes sur
toute la zone et en cohérence avec la végétation environnante.
SECTION 111- POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67313_PLU_20260224.
Page : https://edifiable.fr/plu/mutzig-67313/ux
La commune : https://edifiable.fr/plu/mutzig-67313.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67313/zone/ux