# PLUi de Navailles-Angos (Pyrénées-Atlantiques) : zonage et règles de construction

Navailles-Angos, code INSEE 64415, 64450, 1 545 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067239_PLUi_20200206 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 06/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 213 pages, 15 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/reglement.txt
- Plan de zonage, 25 planches : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/plan/25.pdf

## Les 15 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/aua.md
- AUB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/aub.md
- AUC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/auc.md
- AUY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/auy.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/n.md
- NT (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/nt.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/ub.md
- UBB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/ubb.md
- UC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/uc.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/ue.md
- UEQ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/ueq.md
- UH (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/uh.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/uy.md
- UYE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/uye.md

## Permis de construire à Navailles-Angos

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Navailles-Angos
- Adresse : 62 rue du Bourg, 64450 Navailles-Angos
- Téléphone : 05 59 33 83 85
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30 ; Le mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067239_PLUi_20200206.
Page : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/navailles-angos-64415/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/64415