# PLU de Naves (Corrèze) : zonage et règles de construction

Naves, code INSEE 19146, 19460, 2 281 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 19146_PLU_20230711 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/07/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 129 pages, 10 zones, 149 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/naves-19146/plan/3.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/1au.md
- 1AUP (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/1aup.md
- 1AUX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/1aux.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/ua.md
- UB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/ub.md
- UC (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/uc.md
- UE (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/ue.md
- UX (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/ux.md

## Permis de construire à Naves

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Naves
- Adresse : 1 rue de l'Hôtel-de-Ville, 19460 Naves
- Téléphone : 05 55 26 60 16
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Du mercredi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 19146_PLU_20230711.
Page : https://edifiable.fr/plu/naves-19146
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/naves-19146/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/19146