# PLU de Neufgrange (Moselle) : zonage et règles de construction

Neufgrange, code INSEE 57499, 57910, 1 364 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 57499_PLU_20210310 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/03/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/1au.md
- A (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/a.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/n.md
- UB (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/ub.md
- UD (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/ud.md
- UE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/ue.md
- UL (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/ul.md

## Permis de construire à Neufgrange

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Neufgrange
- Adresse : 2 rue Saint-Michel, 57910 Neufgrange
- Téléphone : 03 87 98 52 58
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h ; Le mercredi, de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57499_PLU_20210310.
Page : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/neufgrange-57499/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57499