# PLU de Neuhaeusel (PLUi, Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

Neuhaeusel, code INSEE 67319, 67480, 388 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200041325_PLUi_20250929 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 197 pages, 11 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/aux.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/uc.md
- UD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ue.md
- UH (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/uh.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/uj.md
- UR (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ur.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/ux.md

## Permis de construire à Neuhaeusel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Neuhaeusel
- Adresse : 15 rue Principale, 67480 Neuhaeusel
- Téléphone : 03 88 86 41 54
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200041325_PLUi_20250929.
Page : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/neuhaeusel-67319/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67319