# PLU de Neuvecelle (Haute-Savoie) : zonage et règles de construction

Neuvecelle, code INSEE 74200, 74500, 3 256 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 74200_PLU_20240220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/plan/1.pdf

## Les 16 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/2au.md
- AP (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ap.md
- N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/n.md
- NJ (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/nj.md
- NL (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/nl.md
- NRER (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/nrer.md
- NS (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ns.md
- NZH (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/nzh.md
- UA (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ua.md
- UB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ub.md
- UC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/uc.md
- UCX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ucx.md
- UE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ue.md
- UN (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/un.md
- UT (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ut.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/ux.md

## Permis de construire à Neuvecelle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Neuvecelle
- Adresse : 42 avenue de Verlagny, 74500 Neuvecelle
- Téléphone : 04 50 75 03 45
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 74200_PLU_20240220.
Page : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/neuvecelle-74200/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74200