# PLU de Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise) : zonage et règles de construction

Neuville-sur-Oise, code INSEE 95450, 95000, 2 058 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 95450_PLU_20250626 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 132 pages, 9 zones, 144 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/a.md
- AU : La zone AU-UG, située rue de Conflans et clos du Joli Val, correspond à un site d’extension d’habitations individuelles sous forme d’opérations d’ensemble et fa (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/au.md
- N : La zone AU correspond à une partie du périmètre de la ZAC 2 dite « Neuville Connect » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/ua.md
- UB : La zone UB coïncide en partie au périmètre de la ZAC dite Neuville-Université créée le 13 décembre 1992 et englobe les établissements existants de l’Université  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/ub.md
- UCL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/ucl.md
- UG (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/ug.md
- UH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/uh.md
- UL (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/ul.md

## Permis de construire à Neuville-sur-Oise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Neuville-sur-Oise
- Adresse : 65 rue Joseph-Cornudet, 95000 Neuville-sur-Oise
- Téléphone : 01 34 24 09 17
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95450_PLU_20250626.
Page : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/neuville-sur-oise-95450/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95450