# Zone UNE du plan local d'urbanisme de Noailles (60462) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 60462_PLU_20251216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UNE du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UNE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ - ZONE UD)

Destinations

Sous destinations autorisées

Sous destinations Interdites

Sous destinations autorisées sous conditions

Exploitation agricole ou forestière

Habitation

Logement Hébergement

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activités de service

Commerce de gros Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Équipement d’intérêt collectif et service public

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Autres équipements recevant du public

Entrepôt

Bureaux Centre de congrès et d'exposition Industrie

### Rubrique UNE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Les éléments du patrimoine bâti d’intérêt local répertoriés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme)

Les éléments de patrimoine repérés au document graphique, au titre de l’article L.151-19, sont des constructions qu’il convient de préserver dans toutes leurs caractéristiques.

Trame des éléments de patrimoine :

Mur à protéger

Immeuble à protéger

Cour à

préserver

L’annexe au présent règlement spécifie le cadre réglementaire et fait la liste des éléments protégés par le PLU de Noailles.

6.4. Les éléments du paysage naturel répertoriés au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme

Les espaces ou les éléments repérés aux documents graphiques, au titre de l’article L.15123, par une trame particulière, sont des espaces paysagers qu’il est souhaitable de conserver. Trame des éléments du paysage naturel :

Haies à préserver Mares et aménagements hydrauliques à préserver Fonds de jardin ou de parcelle à préserver Parc à préserver

L’annexe au présent règlement spécifie le cadre réglementaire et fait la liste des éléments du paysage naturel du PLU de Noailles.

6.6. Les limitations de la constructibilité le long du Ru de Boncourt

Conformément à l’article R.151-34 du Code de l’Urbanisme, le PLU peut limiter ou interdire les constructions au regard de la préservation des ressources naturelles ou l’existence de risques naturels. Le couloir inconstructible, de part et d’autre le Ru de Boncourt, est identifié au plan de zonage par le figuré suivant : Sur cette emprise, toute nouvelle construction / tout aménagement autre que ceux en lien avec l’entretien du ru sont interdits.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60462_PLU_20251216.
Page : https://edifiable.fr/plu/noailles-60462/une
La commune : https://edifiable.fr/plu/noailles-60462.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60462/zone/une