# PLU de Noisy-Rudignon (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Noisy-Rudignon, code INSEE 77338, 77940, 580 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77338_PLU_20201002 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/10/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 69 pages, 5 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/a.md
- AU : La zone AU est un secteur d’urbanisation à court ou moyen terme, urbanisable à condition d’améliorer la capacité de la station d’épuration (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/au.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/n.md
- UA : comprend le village traditionnel de Noisy-Rudignon (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/ua.md
- UB : correspond aux extensions récentes aménagées par opérations groupées mais surtout en diffus et en extension linéaire (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/ub.md

## Permis de construire à Noisy-Rudignon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Noisy-Rudignon
- Adresse : 16 Grande rue, 77940 Noisy-Rudignon
- Téléphone : 01 60 96 67 09
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h ; Le mardi, de 13 h à 14 h ; Le jeudi, de 13 h à 14 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77338_PLU_20201002.
Page : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/noisy-rudignon-77338/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77338