# Zone 1AUH du plan local d'urbanisme intercommunal de Nompatelize (88328) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200071066_PLUi_20260128 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 28/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUH du règlement, 5 rubriques.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AUH 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS A1)

Sont autorisés :

Ensemble

• La création, l’extension de constructions et les aménagements destinés aux équipements d’infrastructure d'intérêt collectif et de services publics :

de la ZONE

• Routes, ponts, chemins sentiers et abris de randonnées, pistes cyclables, voies ferrées, pontons, cimetières…) 

A

• Réseaux d’eau, d'assainissement, d’électricité, de fibre optique, de gaz, de pétrole, antennes de communication…, ainsi que les éléments de station y afférents.

A1

Sont autorisés sous conditions :

• Les ouvrages techniques de faible emprise nécessaires à l’activité agricole (cribs, puits, station, etc.).

• La réhabilitation, la modernisation des constructions existantes (hors habitation).

• L’extension des habitations existantes disposant d’une emprise au sol inférieure à 50 mètres carrés au moment de l’approbation du PLUiH et disposant également de l’eau potable (y compris les eaux contrôlées de sources ou de puits) et de l’électricité (y compris d’origine photovoltaïque), ceci dans la limite :
 • d’une emprise au sol totale supplémentaire de 30% par rapport à l’emprise au sol existante au moment de l’approbation du PLUiH. 

• L’extension des habitations existants disposant d’une emprise au sol supérieure à 50 mètres carrés au moment de l’approbation du PLUiH et disposant également de l’eau potable (y compris les eaux contrôlées de sources ou de puits) et de l’électricité (y compris d’origine photovoltaïque), ceci dans la limite :
 • d’une emprise au sol totale supplémentaire de 50 m2 ou d’une emprise au sol totale supplémentaire de 30% par rapport à l’emprise au sol existante au moment de l’approbation du PLUiH. 

• La création ou l’extension d’annexes aux habitations existantes disposant d’une emprise au sol supérieure à 50 mètres carrés

dEenAslae2mZaObNleE

au moment de l’approbation du PLUiH et disposant également de l’eau potable (y compris les eaux contrôlées de sources ou de puits) et
ALIGNEMENT PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES de l’électricité (y compris d’origine photovoltaïque), ceci à la condition que la distance séparant la ou les dites annexes de l’habitation
de référence soit inférieure à 30 mètres et que l’emprise au sol totale supplémentaire de la ou des dites annexes ne dépasse pas de 40 m2 par rapport à son ou leurs emprises au sol existantes au moment de l’approbation du PLUiH. 

A

• • PLoeusrpleosssciboinlitsétsrudcetiorénhsabeixliitsattaionnt,edse, lr'eimcopnlasntrtuacttioionndeet dc'oexntsetnrusciotniopnrsésceonmtépelsémdaennstaleirsesite, metslecsi-déevsesnutsueclosnacffeornueilnletmtoeuntets et

ecxohnasutsruscetmioenn(etsxcneépcteésssleasirerusinàelse*u) ersxirsétaanlisteataiuonmso, mtoeunttcdoeml'mapeplreobsatoticoknadguePoLuUtioHu, tca'eusttr-eà-admireénidaegnetimfiaebnlet,nreostapmecmteenrat suunr les

repchuoltomsinaiémrieanl ndees1a0ntmérèietrueressd, ecelacicqruêetelledqeusebseorigt elesudr teasillceoeutrlseudr'deeasut,incaetcioine.
xcepté l’extension des constructions

• eLxeisstacnhatensg.eDmaennstscdeecdaess, tli’neaxttioenseinonm, oedt elehsaébviteant touuelcsoamffmouerilcleemoeunrtessteatueraxthioanuossueamrteisnatnsant,écceecsisàaqirueastràe scaonrédaitlioisnasti:o
n, tout

com• qmueellee sptroocjektangeecooumtporuotmaeutterepaams lé’ancatgiveitmé eagnrti,croelsepeetclateqruoanltitéunpeaydsisatgaènrecedudesitlae ;c
rête des berges au moins égale à celle

Ensemble de la ZONE A

des• cqounesletrubcâtiofingsuraegaruanpdlaiensd.
e cadastre 2024 ou que la construction soit légalement autorisée avant approbation du présent • Lléav'icem••nrêpPqqdttuluueLaeeeeUln’ldasIttHloaepeautssp;ifft
orrboooenebuusrdsaiglpoelteeiaousmsrnrtncideedeonesudutsuvsdPec’bLeeaoâUtauutueiixrHxscp.shood
ianèt'aucegbesaesrlusene.éd(my'eeecsxontpmtdsloépnjiràtéiasdctlieeeosssntsi,enaayéiruecexosàcmàlo’hpnleatrrbiusôritlsélaeetrs,séamaduleiasciasosotomiuonmrnscseed,rscereoeg,suaàpdreldeacieptreenusrniattsaa)uguenreatrtedeiot’cénlueleolucumrtsràiicnalii’tnmaénrat(eyislxacdenoesam,3tep5atruimlsemdsèo’tormerisgenidntee • L’impplhaonttoavtoioltnaïdqeuse)csoonisetnrtuacdtiaopntséeressapuexcbteersaoiunns.
retrait minimum de 5 mètres par rapport à l’alignement*. Cette distance • CeLrseéatpgprueeonlicrèdtoréaenenmsttà,erup2nco0ttuéimordnlèieftidsére’uccsono, nncbsfoâotmrtruimmpctéteéimonetnedsdneéteptxaruuiusiisxttalodanuitsleipdmsoéiltsmeeistoicoelianxddsteeadpnsetsuriiaols’lanemrstdiopcuilonedusoLrdr.moe1na11tin10se-ea1pn5fausdibrpueliecsCu,aotandêusterdaedrgoeagiutrl’atdUoverrasibstiaéroonenuisdtdmeèusserdleeoécnrpusval.qir
gtueu’miel uaernéattauéles.

• Emxcoempeténtpdoeurl’dapespriombpaétiroantifdsudPeLsUéciHu.r
ité, les équipements publics d’infrastructures sont libres d’implantation.

Cette reconstruction peut se faire librement dans la limite de la volumétrie initiale du bâtiment.

SECTEUR • Spécifiquement pour la parcelle cadastrée 835 - section D à La Chapelle Devant Bruyères, sont autorisés les

Ap

changements de destination.

A1

Sont interdits :

Ensemble

de la ZONE • De manière générale tous travaux, toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement susceptible de

A
concernée

compromettre l’existence, la qualité hydraulique et biologique des zones humides, autres que ceux autorisés ;
 • Les comblements, affouillements et exhaussements du sol quelle qu’en soit la surface et l’épaisseur, sauf dans le cas
d'opération de restauration du milieu faisant l'objet d'une autorisation administrative au titre du Code de l'Environnement,

par la

notamment la mise en œuvre de mesures compensatoires autorisées, ou pour les occupations et utilisations autorisées ;

trame humide figurant au Plan de

• La création de mares et de plans d’eau ;
 • La plantation de boisements susceptibles de remettre en cause les particularités écologiques de la zone.
 • L’imperméabilisation des sols, autres que celles autorisées.

Zonage***

*** La trame humide cartographie les zones humides inventoriées sur le territoire. Elle reprend la donnée la plus à jour disponible. Elle reste cependant évolutive et peut toujours être précisée et complétée par des études réglementaires plus fines.
OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

A1

Sont interdits :

Sont autorisés :

Sont autorisés sous conditions :

• Les constructions et installations nécessaires aux exploitations agricoles, y compris les constructions nécessaires à la vente directe ainsi qu’au stockage et à l’entretien du matériel agricole des CUMA.

Cependant, l’installation des nouvelles exploitations, entendues comme des constructions ex-nihilo (entendu comme un site vierge de construction agricole), respectera un recul minimum de 200 mètres par rapport aux terrains classés en zone U.

### Rubrique 1AUH 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : AU2 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

AU2a

ALIGNEMENT PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Ensemble de la
ZONE AU

• Les équipements publics d’infrastructure, y compris les postes d’infrastructure tels les transformateurs et compteurs d’électricité, de télécommunications et de gaz, sont libres d’implantation. 

• L'implantation des constructions, et les éventuels affouillements et exhaussements nécessaires à leurs réalisations, tout comme le stockage ou tout autre aménagement, respectera un recul minimal de 10 mètres de la crête des berges des cours d’eau.

concerné sites d'exploitation agricole

par la trame

• L'implantation de sites de diversification, vente directe

humide • Les habitations de

A A 1 rt i c l e figurant au Plan de Zonage***

gardiennage des exploitations agricoles

• L'extension des bâtiments agricoles existants, ceci à la condition de ne pas générer de périmètres sanitaires ou d'aggraver ceux éventuellement existants.
• Les extensions de bâtiment ainsi que les constructions et installations uniquement nécessaires à la production agricole (stockage, fourrage...), y compris l’entretien du matériel agricole des CUMA, et sous réserve d'être positionnés au plus près des bâtiments existants et de limiter l'impact
DESTINATION sur les zones humides. DES CONSTRUCTIONS

*** La trame humide cartographie les zones humides inventoriées sur le territoire. Elle reprend la donnée la plus à jour disponible. Elle reste cependant évolutive et peut toujours être précisée et complétée par des études réglementaires plus fines.

### Rubrique 1AUH 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1)

Arbres de hautes-tiges 0,5

Coefficient d’éco-aménagement
Surfaces semi-ouvertes 0,5

par

typToeitudreessouu rtefraracseses
végétalisées

0,2

h

Surface éco-aménagée 170

Surfaces semi-perméable 0,5

100 m2

50

PLT et CPS : EXEMPLE DE CALCUL Surfaces imperméabilisées extérieures 0

50 m2

0

Surfaces imperméabilisées bâties 0

100 m2

0

245

Arbres de hautes-tiges 0,5

50 m2

25

Coefficient d’éco-aménagement par typeToidtueressuoruftaercreasses végétalisées 0,2
Murs et façades végétalisés 0,2

Surfaces par 0tmyp2 e
0 m2

0 Surface éco-aménagée
0

* c

Espaces verts en pleine terre et perméables 1

170 m2

170

PLT

CPS

SuSrfUaRcFAeCsE sTOeTmALiE-pDeErLmA PéAaRbClEeLLE 0,5

412000mm2 2

0,40 50

0,58

VOSIuRrfLaAceNsOTimE DpEerPmRÉéSaEbNilTiAsTéIeOsNeExTtDér’IiLeLuUrSeTsRATI0ON DES TYP5ES0 DmE2SURFACES

0

EN PAGESAuNrfNaEcXeEsDimU PpReÉrmSEéNaTbRilÈisGéLeEMs EbNâTties 0

100 m2

0

245

Arbres de hautes-tiges 0,5

50 m2

25

Toitures ou terrasses végétalisées 0,2

0 m2

0

Murs et façades végétalisés 0,2

0 m2

0

Communauté d'ASUgRgFAlCoEmTéOrTaAtLEioDnE dLAe PSARaCinEtLL-EDié des Vosg42e0sm2

PLT

0,40

CPS

53

0,58
AU6

BIODIVERSITÉ ET PERMÉABILITÉ DES SOLS

PLT
Coefficient de surface en pleine
terre
0,6

CPS
Coefficient de perméabilité par
surfaces
• 0,60 pour les terrain de moins de 500 m2

• 0,65 pour les terrain compris entre 500 m2 et 800 m2

• 0,70 pour les terrain compris entre 800 m2 et 1200 m2

• 0,75 pour les terrain de plus de 1200 m2

COEFFICIENT DE PERMÉABILITÉ PAR SURFACE (CPS) ET SURFACE DE PLEINE TERRE (PLT)
• L’urbanisation de toute parcelle ou unité foncière devra disposer d’un coefficient de surface pleine terre (PLT) et d’un coefficient de perméabilité par surface (CPS) supérieur ou égal aux valeurs indiquées ci-contre. 

Cependant :
 ➡ La réalisation d’équipements d’infrastructures ou d’ouvrages publics de types réseaux n’est pas soumise au coefficient de surface pleine terre (PLT) et au coefficient de perméabilité par surface (CPS).

• Sous-sols : La réalisation de sous-sol est interdite.

• Implantation du bâti :

Ue1 Secteur urbain d’activités économiques avec commerces non autorisés Ue2 Secteur urbain d’activités économiques avec commerces autorisés Ue3 Secteur urbain d’activités commerciales Ue4 Secteur urbain d’activités de commerce et d'hébergement Uep Secteur urbain d’équipements publics ou collectifs Ue-aero Secteur de l'aérodrome Ug Secteur du géoparc
Z o n e a g r i c o l e ( A ) Ugr Secteur de gravière
Us Secteur des équipements de sport et de loisirs avec une densité constructible encadrée Ut Secteur urbain dédié au tourisme Utc Secteur de camping

Uh6 Secteur urbain - bâ Uh7 Secteur urbain de c Uh8 Secteur urbain d'ha Ue1 Secteur urbain d’ac Ue2 Secteur urbain d’ac Ue3 Secteur urbain d’ac Ue4 Secteur urbain d’ac Uep Secteur urbain d’éq Ue-aero Secteur de l'aérodro Ug Secteur du géoparc Ugr Secteur de gravière Us Secteur des équipe

Ut Secteur urbain dédi

1AUe Secteur d'urbanisation future destinée aux activités économiques

Utc

La1AUzh onSeecteaurgd'urribcanoisalteion (fuAtur)e dedstienésetàinl'héabeitatà protéger les terres agricoles en raison de leur potentiel

agronomique, biologique ou économique. Elle est composée de 4 secteurs :

Secteur de camping

Ac Secteur agricole constructible Act Secteur agricole constructible et d'hébergement touristique Anc Secteur agricole non constructible Ap Secteur destiné au pastoralisme et à la reconquête des friches

1AUe 1AUh

Secteur d'urbanisat Secteur d'urbanisat

LesNo règSelectesur npaturréelsleedenmtiélieeuxsouvdertas ns le présent chapitre sont complémentaires des dispositionsAc

préNsf entSéecetesur ndataurnellse folreestcièrhe apitre Dispositions générales, notamment : Nl Secteur naturel de loisirs

Act Anc

•Nj enSepcteaugr neatu1rel0d,eslveersgerds eist japrdoinss oitùiloesnabsrisasopntpaluitcoriasébs dleanss laàlimciteedreta20imn²s travaux ;

Ap

N•a enSepcteaugr neatu1rel1p,ermleetstandt laiscrpéaotiosnidt'iaobrnis sdanrselalalimtiitve dees30amu² x réseaux techniques urbains ;

•Ngv enSepcteaugr de'ac1cu7eil,deles gsends disu vpoyoagseitions relatives à la protection du cadre bati, naturel et paysager ;

•Ne
Np
Ns
•Nt1

Secteur naturel d'équipement de taille limitée
en page 18, les dispositions relatives à la mise en Secteur naturel de valorisation du patrimoine et d'aménagements de découverte maîtrise de l’urbanisation ; Secteur des équipements de sport et de loisirs avec une densité constructible encadrée

oeuvre

des

projets

enSepcteaugr neatu2rel0et,dl’heésbercgeomnendts ittoiuorisntiqsuesdde’emdpreisessslimeitrétees par la voirie et les réseaux.u.

urbains

et

à

laNo Nf Nl Nj

PcearNNrttt32aaiinllseSSeeucccttreesuuarr,snnaaittluulrraeeillmdd’ephpcéraboimesrprgeitenmegsee,nddtns’hetéobucernirosgtoeiqmmtueeepnsrt«stpetqorouujreidstestieqsupsleé'scuiefiOrtqbdureeasisea»ninreisstadaettciioaomnnpsingd-cdear'alamzéonnaegeAmiemnpt lieqtuedeégparolegmraemntm, adtaionnsNNgav

présentées dans le document n°5 du dossier de Nt4 Secteur naturel d’hébergements touristiques à revalorisation potentielle Neq Secteur naturel d’activités équestres

PLUiH.

Ne Np

Npv Secteur naturel destiné à l'accueil de panneaux photovoltaïques

Ns

Nst Secteur naturel où le stockage de matériaux est autorisé

Nt1

Nc Secteur de carrières

Nt2

Nd Secteur naturel à dépolluer

Nt3

Nt4

Neq

Npv

Nst

Nc

Nd

Secteur agricole co Secteur agricole co Secteur agricole no Secteur agro-pasto
Secteur naturelle de Secteur naturelle fo Secteur naturel de l Secteur naturel des Secteur naturel perm Secteur d'accueil d Secteur naturel d'éq Secteur naturel de v Secteur des équipe Secteur naturel et d Secteur naturel d’hé Secteur naturel de c Secteur naturel d’hé Secteur naturel d’ac Secteur naturel des Secteur naturel où l Secteur de carrières Secteur naturel à dé

* Les astérisques renvoient au lexique présenté en annexe
SECTEUR

Ac

### Rubrique 1AUH 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Espaces verts Seunrfapcleesinimepetremréraebilisé1es)

extérieures

0

Surfaces Ssuerfmacie-soiumvpeerrmteéasbili0sé,e5s
bâties

0

ArbresMduershvaéguétteausx-ti0g,2es 0,5

Toitures ou terrasses végétalisées

0,2

SurSfaucrfeasceimécpoe-armmeéxéntaaébgriéileeisué=reessCoeffi0cient d’éco-aménagementMXuSrusrfvaécegéptaarutyxpe0,2

Surface

écoS-uarfmCacaéenlscaigumélpeedrmu=PéCaCLboToibelei=âsfffitéifieecssiceinEest0npdSatc’uéerdfscaeovcee-raSdtsemuelanérpnpfalaaericgcneeeellmteeererenntPXleSuinrfeacTeeprraer

(PLT)
type

Calcul du CoeffiPcLiTeenttCPdSe: ESXuErMfPaLcEeDEenCAPLClUeLine Terre (PLT)

Coefficient d’éco-aménagement

Surfaces par

PLT =par type de sEusrfpaaceces verts en pleinetytpeerre

### Rubrique 1AUH 8 - Stationnement

AU4

DESTINATION

STATIONNEMENT

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071066_PLUi_20260128.
Page : https://edifiable.fr/plu/nompatelize-88328/1auh
La commune : https://edifiable.fr/plu/nompatelize-88328.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88328/zone/1auh