# Zone NIR du plan local d'urbanisme de Nonancourt (27438) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 27438_PLU_20200226 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NIR du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nir. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NIR 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : PRESERVATION DU PATRIMOINE BÂTI)

Règlement écrit – Annexes

FICHES CONSEIL DU CAUE 27

https://caue27.fr/centre-de-documentation/

FICHES CONSEIL DU CAUE 28

http://caue28.org/sensibiliser/publications http://caue28.org/sites/default/files/pages-fichiers/fiches_archi_paysa_drouais__0.pdf

FICHES CONSEIL DE L'ABF

http://www.eure.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture/Unite-departementale-de-l-Architecture-et-du-Patrimoine-del-Eure-des-Batiments-de-France/La-doctrine-de-l-UDAP-Les-Essentiels

### Rubrique NIR 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : CHARME (Carpinus betulus L.) →Plantation de haies)

→Boisements

CHENE PEDONCULE (Quercus robur L.)

→Plantation de haies →Boisements →Bords de cours d’eau, de mares et d’étangs

CHENE SESSILE (Quercus petraea (Mattuschka) Liebl.)

→Boisements

Règlement écrit – Annexes

CORMIER (Sorbus domestica L.)

→Plantation de haies →Boisements

ERABLE CHAMPETRE (Acer campestre L.)

→Plantation de haies →Boisements

FRENE COMMUN (Fraxinus excelsior L.)

→Plantation de haies →Boisements →Bords de cours d’eau, de mares et d’étangs

MERISSIER (Prunus avium L.)

→Plantation de haies →Boisements →Bords de cours d’eau, de mares et d’étangs

SAULE BLANC (Salix alba L.)

→Bords de cours d’eau, de mares et d’étangs

HETRE (Fagus sylvatica L.)

→Plantation de haies →Boisements

Règlement écrit – Annexes

ORNE CHAMPETRE (Ulmus minor Mill.)

→Plantation de haies →Bords de cours d’eau, de mares et d’étangs

TILLEUL A GRANDES FEUILLES (Tilia platyphyllos Scop.)

→Boisements

TILLEUL A PETITES FEUILLES (Tilia cordata Mill.)

→Plantation de haies →Boisements

TREMBLE (Populus tremula L.)

→Boisements

Source : Planter local ? Arbres et arbuste du Centre-Val de Loire, Observatoire régional de la Biodiversité Centre-Val de Loir et Conservatoire botanique national du Bassin parisien,

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27438_PLU_20200226.
Page : https://edifiable.fr/plu/nonancourt-27438/nir
La commune : https://edifiable.fr/plu/nonancourt-27438.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27438/zone/nir