# PLU de Nonville (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Nonville, code INSEE 77340, 77140, 591 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77340_PLU_20241030 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 144 pages, 5 zones, 39 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/2au.md
- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/a.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/ua.md
- UE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/ue.md

## Permis de construire à Nonville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Nonville
- Adresse : Place de la Mairie, 77140 Nonville
- Téléphone : 01 64 29 01 34
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 14 h à 17 h 15

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77340_PLU_20241030.
Page : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/nonville-77340/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77340