# PLU de Nonza (Haute-Corse) : zonage et règles de construction

Nonza, code INSEE 2B178, 20217, 62 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 2B178_PLU_20241228 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 108 pages, 5 zones, 31 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AS (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/as.md
- AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/au.md
- AUC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/auc.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/n.md
- U (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/u.md

## Permis de construire à Nonza

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Nonza
- Adresse : Place de la Mairie, 20217 Nonza
- Téléphone : 04 95 37 82 82
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 2B178_PLU_20241228.
Page : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/nonza-2B178/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/2B178