# Zone UX du plan local d'urbanisme intercommunal de Noth (23143) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 242300135_PLUi_20260526 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/05/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UX du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UX 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉ)

Article AX.1.1 – Sont interdits : • Seuls sont autorisés les carrières et les constructions, installations et aménagement qui
leur sont liés.
Article AX.1.2 - Sont soumis à conditions : • Non règlementé

PARAGRAPHE 3 : EQUIPEMENT ET RÉSEAUX
DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES • Non règlementé
DESSERTE PAR LES RÉSEAUX • Non règlementé

### Rubrique UX 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE)

VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS • Non règlementé
QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE • Non règlementé
1AU

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 242300135_PLUi_20260526.
Page : https://edifiable.fr/plu/noth-23143/ux
La commune : https://edifiable.fr/plu/noth-23143.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/23143/zone/ux